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Avis 20152757
Syndicat mixte aéroportuaire du Grand Ouest
Communication, de préférence par courrier électronique ou à défaut par courrier postal, d'une...
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Avis 20182647
Mairie d'Agde
Copie de documents suivants :
1) les comptes individuels des cinq dernières années, du port du...
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Avis 20181902
Mairie de Cervières
Copie des documents suivants relatifs à la gestion communale de l'eau potable, destinés à la...
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Avis 20140700
Préfecture de la Loire-Atlantique
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants, relatifs à l’Union...
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Avis 20143446
Réseau ferré de France
Communication des documents suivants, concernant l’exécution de la convention relative au...
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Avis 20124916
Mairie de Castellane
Copie des documents suivants :
1) les quatre derniers rapports annuels sur le prix et la...
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Avis 20194221
Régie des transports métropolitains (RTM)
Communication, sous format électronique par mail, des documents suivants :
1) le règlement...