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Avis 20160762
Préfecture de Vaucluse
Copie, de préférence par courriel, de l'intégralité du dossier du plan de prévention du risque...
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Avis 20160853
Direction départementale des territoires de la Sarthe (DDT 72)
Copie des documents suivants se rapportant à l’occlusion d’un bras de la Braye qui traverse le...
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Avis 20160095
Préfecture de la Guadeloupe
Communication du Plan Chlordécone (Guadeloupe Martinique) 3, adopté en comité interministériel...
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Avis 20160155
Centre hospitalier Alès-Cévennes
Copie du dossier technique amiante de l'Institut de formation en soins infirmiers (IFSI).
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Avis 20160175
Mairie d'Uzès
Communication des documents suivants :
1) le contrat actuel d'affermage conclu avec...
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Avis 20160219
Association syndicale autorisée des arrosants du canal de Saint-Pons (ASA)
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté préfectoral qui précise la part prise par...
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Avis 20160326
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural Rhône-Alpes (SAFER 69)
Communication des documents et courriers, y compris électroniques, échangés entre la SAFER, la...
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Conseil 20160334
Communauté d'agglomération Bar-Le-Duc Sud Meuse
Caractère communicable à une personne que le Trésor Public poursuit pour le recouvrement d'un...
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Avis 20160376
Syndicat mixte de transport et de traitement des déchets ménagers de Moselle-Est (SYDEME)
Copie des documents suivants :
1) les statuts de la SEM Sydeme Développement ;
2) les statuts...
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Avis 20160456
Régie des eaux du Causse Noir
Copie du schéma directeur d'alimentation en eau potable du Causse Noir et des plans des réseaux.
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Avis 20160482
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Communication des résultats bruts d’analyses de résidus mercuriels réalisées sur les produits de...
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Avis 20160502
Conseil départemental du Lot
Communication de l'étude de faisabilité établie en 2015 par le cabinet « A DESSEIN » à la...
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Avis 20160523
Préfecture du Finistère
Copie des documents suivants concernant l'exploitation par la société X d'un établissement de...
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Avis 20160568
Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77)
Copie des documents suivants :
1) le dossier de demande d'autorisation préalable d'exploiter...
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Avis 20160609
Préfecture des Landes
Communication des documents suivants, dont il souhaite l'envoi d'une copie par courriel :
1)...
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Avis 20160648
Service public d’assainissement non collectif (SPANC) de La Roche-Derrien
Copie du courrier daté du 1er octobre 2015 dans lequel elle est nommée.
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Avis 20160664
Mairie de La Poterie-Cap-d'Antifer
Copie des documents suivants :
1) l'entier dossier « Natura 2000 » ;
2) le courrier venant...
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Avis 20160667
Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer
Copie complète de la présentation power-point faite par la Direction de la sécurité de...
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Avis 20160686
Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer
Copie de l'intégralité d'une note de synthèse concernant la lutte contre le transport public de...
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Avis 20160687
Préfecture des Ardennes
Copie de la décision de la Direction de l'eau et de la biodiversité du ministère de l'écologie...