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Avis 20201581
Centre hospitalier régional universitaire de Lille
Copie du traçage de l'analyse C1830952 prélevé le 5/10/2018 et reçu le 09/10/20 18 au...
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Avis 20201601
Etablissement départemental public d'accompagnement médico-social Jacques Sourdille (EDPAMS 08)
Copie de l'intégralité de son dossier administratif comprenant :
1) l’avis donné par la...
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Avis 20201796
Hôpital Simone Veil d'Eaubonne - Groupement hospitalier Eaubonne Montmorency
Communication de l'intégralité de son dossier médical.
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Avis 20201896
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Copie du compte rendu de la consultation du 15 Novembre 2019 le concernant, en présence du...
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Avis 20201940
Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII)
Copie de l'entier dossier médical de son client :
1) l'avis rendu par le collège de médecins de...
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Avis 20202022
Ministère de l'Intérieur
Communication des documents suivants :
1) copie de son entier dossier administratif ;
2) le...
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Avis 20202101
Centre hospitalier de Troyes
Communication des pièces de son dossier médical concernant sa grossesse :
‐ l' échographie 17...
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Avis 20202485
Groupement Hospitalier Portes de Provence (Montélimar)
Communication de l'intégralité de son dossier médical, relatif à son hospitalisation sur le site...
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Avis 20202574
Hospices civils de Lyon (HCL)
Communication de l’intégralité du dossier médical de sa fille mineure, X, relatif à son...
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Avis 20201353
Etablissement Public de Santé Mentale de Caen (EPSM 14)
Communication de l'intégralité de son dossier médical.
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Avis 20201354
Centre hospitalier universitaire de Limoges (CHU)
Communication, par courrier à son adresse personnelle ou par rendez-vous pour remise en mains...