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Avis 20202690
Syndicat mixte des transports Artois Gohelle (SMTAG)
Copie, par voie électronique, (de préférence via un lien de téléchargement) des marchés publics...
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Avis 20202691
Mairie de Roscoff
Copie des documents suivants concernant le marché public de travaux de réfection à neuf de...
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Avis 20202693
Centre hospitalier d'Ardèche Nord (CHAN)
Communication de l'entier dossier administratif (comprenant l'entier dossier médical) de sa cliente.
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Avis 20202698
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Communication de son relevé de carrière et de cotisations complet du 1er octobre 2010 au 31 mars 2020.
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Avis 20202701
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure (DDTM 27)
Communication, suite à la réception d'un certificat d'urbanisme non réalisable notifié par la...
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Avis 20202703
Direction départementale des territoires des Yvelines (DDT 78)
Communication d'une copie, au format papier, des bulletins de paye de son client, en congé de...
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Avis 20202707
Mairie d'Hendaye
Copie, à ses frais, au format papier, par voie postale, des documents suivants :
1) la...
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Avis 20202711
Tribunal judiciaire de Grenoble
Consultation de l'intégralité des pièces de son dossier personnel près du service administratif...
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Avis 20202715
Mairie de Saint-Christophe-Vallon
Communication de la copie des dossiers de permis de construire accordés depuis 1999 sur la...
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Avis 20202718
Syndicat Intercommunal pour la Construction et l'Exploitation d'un Chenil (SICEC) de Pierrelatte
Communication de l'avis rendu par le comité médical concernant sa cliente.
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Avis 20202719
Mairie de Nice
Communication de l'attestation de formation concernant la formation initiale d'application (FIA)...
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Avis 20202720
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Doubs (DSDEN 25)
Copie des éléments fournis par Madame X pour l’inscription en établissement scolaire de son...
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Avis 20202725
Mairie de Velaux
Communication des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre portant sur...
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Avis 20202726
Mairie de Piobetta
Copie, par voie postale dans l'enveloppe fournie, du procès-verbal du conseil municipal du 14...
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Avis 20202729
Préfecture de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
Communication des documents de fin de contrat concernant son contrat à durée déterminée du...
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Avis 20202732
Université Bordeaux Montaigne
Communication du rapport de synthèse suite au signalement de harcèlement moral donné par sa...
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Avis 20202733
Mairie de Tautavel
Communication, par courrier électronique, ou à défaut, par courrier postal, des documents...
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Avis 20204439
Ministère de la culture
Communication, par courrier électronique, des documents se rapportant à l'appel d'offre pour...