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Avis 20201401
Mairie de Val d'Isère
Communication du plan d'occupation des sols applicable au permis de construire délivré par la...
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Avis 20201541
Mairie de Boisset-les-Prévanches
Communication des documents suivants :
1) le dossier de demande de déclaration préalable...
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Avis 20201563
Mairie de Montauban-de-Bretagne
Communication, préférence en version numérique, des documents suivants :
1) les documents...
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Avis 20201568
Mairie de Plogastel-Saint-Germain
Communication des documents suivants relatifs au Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune...
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Avis 20201649
Mairie de Fontenay-le-Fleury
Communication, dans le cadre du refus de permis de construire opposé à sa cliente, des documents...
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Avis 20201721
Communauté de communes Interco Normandie Sud Eure
Communication des documents relatifs au projet d'extension du Center Parcs des Bois-Francs à...
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Avis 20202065
Mairie de Le Mesnil-Simon
Communication, par l'envoi par courrier électronique et sans frais ou par publication en ligne...
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Avis 20202066
Métropole Aix-Marseille Provence
Communication, de préférence par courrier électronique ou via une plateforme de téléchargement,,...
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Avis 20202158
Mairie d'Oletta
Communication du rapport et des conclusions de l'enquête publique relative au PLU qui s'est...
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Avis 20202475
Mairie de Saulon-la-Chapelle
Copie, en format papier ou électronique, de l’entier dossier de révision du Plan local...
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Avis 20202572
Mairie de Pelleport
Copie, par courrier ou par courrier électronique, des documents suivants relatifs au Plan local...
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Avis 20195654
Mairie d'Ornex
Consultation des procès‐verbaux relatifs au PLUiH de Gex Agglo tels qu'ils ont été rédigés par...
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Avis 20200051
Ministère de la culture
Copie de la note datée de février 1998 accompagnant la cartographie du site archéologique dit du...
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Avis 20200656
Mairie de Saint-Ours-les-Roches
Communication des documents suivants relatifs au certificat d'urbanisme n° CU 063 38119 R0112...
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Avis 20200782
Mairie de Capbreton
Communication, dans le cadre du plan de zonage du plan local d’urbanisme sur lequel sont portées...
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Avis 20201368
Mairie de Saint-Jurs
Consultation des documents relatifs à la révision du PLU, prescrite le 08 décembre 2016 et...