-
Avis 20133209
Mairie de Guillestre
Communication des documents suivants concernant la réintégration de son mandant, Monsieur XXX...
-
Avis 20133361
Mairie de Champagne-sur-Seine
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal créant la régie...
-
Avis 20133535
Etablissement départemental public d'accompagnement médico-social Jacques Sourdille (EDPAMS 08)
Copie des documents suivants :
1) la déclaration faite aux assurances concernant son accident...
-
Avis 20133682
Mairie de Saint-André
Copie des documents suivants :
1) les correspondances adressées aux membres de la Commission...
-
Avis 20133735
Ministère de l'éducation nationale
Communication de la répartition, pour chaque syndicat, des contingents de décharge de service...
-
Avis 20133752
Mairie de Morvillars
Copie intégrale du dossier administratif de son client, Monsieur XXX XXX XXX.
-
Avis 20133757
Mairie de Badevel
Copie des documents suivants :
1) les délibérations du conseil municipal mettant en place les...
-
Avis 20133784
Mairie de Gerardmer
Communication de toutes les notes et copies des épreuves des concurrents qui ont passé le test...
-
Avis 20133868
Direction générale des douanes et droits indirects
Communication, de préférence par voie électronique, de la meilleure copie anonymisée de...
-
Avis 20133970
Université de Nice Sophia Antipolis
Communication des documents suivants, relatifs au recrutement d'un maître de conférences à...
-
Avis 20133976
Intercom du pays Beaumontais
Communication de la liste des personnels comprenant, pour chaque agent, les nom, prénom, grade...
-
Avis 20133990
Conseil régional d'Aquitaine
Copie des documents suivants figurant dans son dossier administratif individuel, et ce depuis...
-
Avis 20134020
Université Montesquieu Bordeaux IV
Copie des documents suivants :
1) le référentiel d'équivalences horaires voté par le conseil...
-
Avis 20134107
Mairie de Saint-Cyprien
Communication des documents suivants :
1) concernant l’attribution de subventions aux...