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Avis 20181867
Mairie de Jullouville
Communication du mandat accordé au maire, par les propriétaires des parcelles de la résidence...
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Avis 20182136
Mairie de Marseille
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des autorisations d'occupation...
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Avis 20182395
Mairie d'Estagel
Communication, en qualité de conseiller municipal, de l’ensemble des décisions prises par le...
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Avis 20182411
Communauté de communes Cœur de Chartreuse
Consultation des registres des délibérations des cinq dernières années.
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Avis 20182617
Mairie de Forcalqueiret
Communication de l'arrêté de délégation concernant deux nouveaux adjoints élus le 13 mars 2018.
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Avis 20182620
Mairie de Secheras
Communication des documents suivants :
1) les budgets de la commune pour les années 2015 - 2016...
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Avis 20182654
Mairie de Wasquehal
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, du carnet de bord du véhicule 3008...
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Avis 20182690
Communauté d'agglomération du pays de Grasse
Communication du rapport d'activités du conseil de développement pour l'année 2017.
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Avis 20182714
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie de l'état des travaux réalisés par les membres de la commission consultative des services...
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Avis 20182774
Mairie de Nantes
Communication des documents synthétisant les éléments suivants :
1) les actions de formation des...
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Avis 20183096
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des pièces relatives au sondage portant...
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Avis 20183154
Mairie de Forest-l'Abbaye
Communication des délibérations suivantes relatives au réaménagement de la voirie au-devant de...
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Avis 20183424
Préfecture de région - Auvergne Rhône-Alpes
Communication, par courrier électronique ou au format papier, des documents suivants concernant...
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Avis 20183451
Mairie de Saint-Ouen
Copie, par courrier électronique, des documents suivants, depuis 2007 :
1) les délibérations...
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Avis 20183456
Mairie de Lallaing
Copie de l'enregistrement des débats du conseil municipal du lundi 14 mai 2018.
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Avis 20183457
Mairie de Roncq
Communication des documents suivants, concernant l'école de musique :
1) la délibération du...
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Avis 20183774
Mairie de Perpignan
Copie de préference par courriel du registre du courrier « au départ » pour la période du 1er...
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Avis 20183855
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes
Communication des documents synthétisant les éléments suivants :
1) les actions de formation des...