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Avis 20171896
Communauté de communes Moselle et Madon
Communication du détail du poste " Fêtes et cérémonies " en dépenses et en recettes, pour les...
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Avis 20172084
Métropole de Lyon
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'état de la répartition annuelle et...
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Avis 20172250
Mairie de Saint-Cyr-en-Talmondais
Copie, par voie électronique ou postale, du budget primitif de la commune pour l'année 2017, le...
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Avis 20172340
Conseil régional des Pays de la Loire
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des comptes annuels du Gérontopôle des...
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Avis 20165638
Syndicat mixte pour la valorisation des déchets du pays d'Avignon (SIDOMRA)
Consultation, avec remise de copies, des documents suivants :
1) le contrat de délégation de...
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Avis 20170143
Mairie de Montigny-en-Gohelle
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, pour la période du 30 septembre 2015 au 30...
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Avis 20170211
Mairie de Vire
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) les budgets de...
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Avis 20170304
Val Eco Syndicat mixte de collecte et de traitement des déchets du blaisois
Communication des documents suivants :
1) le montant des indemnités perçues chaque mois par le...
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Avis 20170396
Mairie de Mandelieu-la-Napoule
Copie, en sa qualité de conseiller communautaire et de conseiller municipal, des documents...
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Avis 20170456
Mairie de Chens-sur-Léman
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant la réalisation de travaux...
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Avis 20170475
Mairie de Cuers
Copie des comptes rendus financiers annuels 2014-2015 et 2015-2016 concernant le quartier des...
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Avis 20170739
Ministère de l'éducation nationale
Communication de l'ensemble des documents comptables issus du programme 139 attestant de la...
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Avis 20170799
Mairie de Grabels
Copie de documents relatifs au rapport établi en septembre 2016 par le bureau d'étude EGIS,...
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Avis 20171169
Mairie de Saint-Germain-de-la-Coudre
Copie de documents relatifs au démantèlement partiel de la chaufferie de l'église de la commune...
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Avis 20171380
Association foncière de remembrement (AFR) et association syndicale des propriétaires des propriétés remembrées de Collorec
Copie des documents suivants concernant les séances du bureau de cette association :
1) le...
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Avis 20175245
Mairie de Brusque
Copie des documents suivants :
1) le compte rendu du dernier conseil municipal concernant le...
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Avis 20175329
Mairie d'Entrains-sur-Nohain
Communication sous format PDF et non consultation sur place comme proposé par l'administration,...
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Avis 20175382
Mairie de Maubeuge
Communication, si possible sous forme dématérialisée, des documents suivants :
1) les trois...
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Avis 20175516
Conseil régional de Nouvelle Aquitaine
Copie de documents, afin de reconstituer l'historique et le justificatif de la ressource en eau...
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Avis 20175545
Communauté d'agglomération du Bocage Bressuirais
Copie des justificatifs de remboursement effectués par la société NOUN'ELECTRIC en date des 1er...