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Avis 20210138
Bordeaux Métropole
Communication de l'estimation de France Domaine n° 2016‐162V1349 en date du 25 mai 2016, citée à...
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Avis 20210197
Mairie de Paris
Communication, de préférence par voie électronique, des conventions d’occupation temporaire du...
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Avis 20210254
Mairie de Nérac
Communication des documents suivants :
1) les actes d'urbanisme (autorisation de passage,...
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Avis 20210945
Préfecture du Gard
Communication ou consultation sur place avec prise de copie, des documents suivants :
1)...
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Avis 20211698
Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Communication des documents suivants :
1) la convention d'intervention foncière du 14 octobre...
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Avis 20211708
Mairie de Sainte-Euphémie-sur-Ouvèze
Communication, par consultation avec prise de photo, des documents suivants :
1) les rapports...
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Avis 20211918
Communauté d'agglomération du Boulonnais
Communication de la délibération du 20 décembre 2018 et de tout document afférent, ou, à défaut,...
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Avis 20210795
Mairie de Saint-Pierre (97410)
Communication, de préférence par voie électronique, de toutes les délibérations du conseil...
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Avis 20211983
Mairie de Lattes
Copie, par courrier électronique ou envoi postal, du plan d'alignement concernant la parcelle X...
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Avis 20212322
Mairie de Calvi
Communication de l'arrêté relatif à l’autorisation d’occupation temporaire (AOT) du domaine...
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Avis 20212395
Mairie de Bricquebec-en-Cotentin
Communication de la copie des documents suivants :
1) le tableau de classement des voiries...
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Avis 20212801
Mairie de Plouézec
Communication de la copie intégrale de la convention d'occupation du domaine public conclue...
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Avis 20213056
Mairie d'Huez
Communication, dans le cadre du permis de construire délivré à la société LE CHAMONT PROMOTION...