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Avis 20165666
Mairie du Mans
Copie du courrier adressé au maire de la commune du Mans par le colonel X, directeur du Service...
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Avis 20165805
Mairie d'Audrieu
Copie, en la qualité de conseillers municipaux de ses clients, de documents relatifs au projet...
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Avis 20170020
Mairie d'Avignon
Copie, de préférence au format PDF sur CD-ROM ou clé usb, des délibérations du conseil municipal...
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Avis 20170119
Mairie de Cabriès
Copie de la délibération du conseil municipal ayant procédé au déclassement du « chemin de la...
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Avis 20170158
Mairie de Genêts
Copie, de préférence par courriel, de la déclaration d'achèvement des travaux concernant un...
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Avis 20170302
Mairie de Maxéville
Copie des pièces suivantes relatives aux avis délivrés par la métropole du Grand Nancy à la...
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Avis 20170303
Mairie de Fuveau
Communication de l'avis intégral du service départemental d'incendie et de secours (SDIS) des...
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Avis 20170309
Mairie de Barneville-Carteret
Copie de la note de renseignement d'urbanisme n° 050 031 05 K001 délivrée le 2 février 2005 et...
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Avis 20170339
Mairie de Montarnaud
Copie des documents suivants :
1) le titre exécutoire n° 10 de l'exercice 2016 émis à l'encontre...
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Avis 20170346
Mairie de San Gavino di Carbini
Communication, par courriel, du dossier concernant le document d'urbanisme applicable sur le...
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Avis 20170347
Mairie de Cran-Gevrier
Consultation de documents concernant le permis de construire n° 074093130014 délivré à Vinci...
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Avis 20170348
Mairie de Léon
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) les procès-verbaux des réunions du groupe...
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Avis 20170357
Mairie de Bordeaux
Communication, par courriel, de documents relatifs à l'immeuble situé sur la parcelle cadastrée...
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Avis 20170358
Mairie de Mérignac
Communication, par courriel, de documents concernant le permis de construire n° 03328115Z0221...
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Avis 20170362
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs à deux locaux situés au X 75004 Paris et X 75003 Paris, dont ses...
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Avis 20170387
Mairie de Mitry-Mory
Copie du dossier de permis de construire n° X délivré le 4 octobre 2016 à Monsieur X.
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Avis 20170393
Mairie de La Tronche
Copie de l'avis du bureau d'études AlpGéorisques dans le cadre d'un refus de permis de...
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Avis 20170400
Mairie du Cannet-des-Maures
Copie du dossier de permis de construire PC8303105LC013 relatif à la construction d'un dojo.
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Avis 20170401
Mairie de Baisieux
Copie du dossier de permis de construire délivré à Monsieur X le 10 mars 2015, notamment :
1)...
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Avis 20170406
Mairie de Mireval
Copie de documents dans le cadre d'un recours gracieux en date du 5 octobre 2016 contre un...