-
Avis 20131824
Mairie de La Bouillie
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) « les notifications effectuées de la...
-
Avis 20132560
Mairie de Quineville
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal approuvant le PLU ;
2)...
-
Avis 20132612
Mairie de Trèbes
Copie intégrale, pour le compte de sa cliente, du plan local d'urbanisme (PLU).
-
Avis 20132740
Mairie de Gennevilliers
Copie des plans de zonages et de servitudes du plan local d'urbanisme (PLU), au format vectoriel SIG.
-
Avis 20132833
Mairie de Lingèvres
Copie complète du plan local d'urbanisme (PLU).
-
Avis 20132913
Mairie de Lansargues
Copie des documents suivants :
1) les convocations adressées à chacun des membres du conseil...
-
Avis 20132999
Mairie de Saint-Sauveur-d'Aunis
Copie de documents relatifs à la procédure d'enquête publique concernant l'élaboration du PLU de...
-
Avis 20133010
Mairie d'Aigues-Vives
Copie de documents relatifs à la 3e modification du POS de la commune :
1) le plan de zonage du...
-
Avis 20133201
Mairie de Lans-en-Vercors
Copie de documents relatifs au PLU de la commune dans le cadre de la contestation du classement...
-
Avis 20133243
Mairie de Camblanes-et-Meynac
Copie de documents dans le cadre de la révision du PLU de la commune :
1) la lettre de demande...
-
Avis 20133245
Mairie de Cattenom
Copie de documents relatifs au PLU de la commune dont la procédure d'approbation devrait être...
-
Avis 20133336
Mairie de Redon
Copie des documents suivants, relatifs à la procédure d'élaboration du plan local d'urbanisme...
-
Avis 20133419
Mairie de Lansargues
Copie de documents relatifs à la 1ere révision simplifiée du POS de la commune approuvée le 7...
-
Avis 20133546
Mairie de Nonant
Copie des documents suivants, relatifs à la demande de certificat d'urbanisme pré-opérationnel...
-
Avis 20133372
Mairie de Montchal
Communication des documents suivants relatifs à la carte communale :
1) l'entier dossier...
-
Avis 20133692
Mairie de Landebia
Copie des documents suivants concernant un permis d’aménager un lotissement de 4 lots à usage...
-
Avis 20133693
Mairie de Plonéour-Lanvern
Copie des documents suivants, relatifs à la révision simplifiée du plan local d'urbanisme (PLU)...
-
Avis 20133796
Mairie de Corbère
Copie de documents relatifs à l'enquête publique concernant la mise en compatibilité du POS de...
-
Avis 20133884
Mairie de Saint-Jean-Lasseille
Copie de documents relatifs au PLU de la commune et des parcelles cadastrées section B n° 41 à...
-
Avis 20134165
Mairie de Villevaudé
Copie, de préférence par courriel ou sur CD-Rom, de documents relatifs au PLU de la commune...