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Avis 20203559
Communauté d’agglomération Val Parisis
Communication des documents relatifs aux travaux de mise en conformité de l'assainissement en...
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Avis 20203918
Mairie de Troarn
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, par retour de mail ou par mise à...
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Avis 20202809
Communauté urbaine du Grand Reims
Copie des documents suivants concernant le marché public composé de trois lots et attribués à la...
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Avis 20200795
Conseil régional du Grand Est
Communication du mémoire explicatif du projet de l'attributaire concernant le marché public...
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Avis 20201741
Communauté de communes des pays du Sel et du Vermois
Communication des documents relatifs aux modalités de paiement du marché public X, dont X et...
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Avis 20201830
Syndicat Intercommunal pour la Construction et l'Exploitation d'un Chenil (SICEC) de Pierrelatte
Copie des documents suivants :
1) le courrier adressé par le SICEC à l'association « Refuge de...
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Avis 20202037
Syndicat Intercommunal d'Energie des Communes de Flandre - SIECF
Communication des rapports d'analyse des offres concernant les lots n° 1, 2 et 3 du marché...
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Avis 20200858
Mairie de Dreux
Communication des marchés publics et des délibérations relatives à leur l'attribution, ainsi que...
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Avis 20200859
Agglomération du pays de Dreux
Communication des marchés publics et des délibérations relatives à leur l'attribution, ainsi que...
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Avis 20200872
Mairie d'Espalion
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le concours de...
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Avis 20201382
Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée
Communication des documents administratifs afférents à la cession par la métropole...
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Avis 20201013
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Alexis Marquiset - Mamirolle (EHPAD 25)
Copie des documents suivants concernant le marché public d'impression et de reprographie :
1)...
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Avis 20195294
Syndicat pour la promotion des communes de Polynésie française
Copie, par courrier électronique, de la marque et du modèle du copieur, ainsi que du traceur de...
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Avis 20195539
Conseil régional de la Réunion
Communication des documents suivants concernant les marchés publics relatifs aux opérations...
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Avis 20194324
Syndicat mixte d’études d’aménagement et de gestion de l'île de loisirs d'Etampes (SMEAG)
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, par courrier électronique, des documents suivants...
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Avis 20194907
Mairie de Vendeville
Communication des documents suivants concernant le lot « electricité » du marché public ayant...
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Avis 20195100
Mairie de la Bassée
Communication, en version numérique soit sur un support USB soit par mail ou par consultation en...
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Avis 20200263
Mairie de Barre-des-Cévennes
Consultation, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants concernant le...
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Avis 20200421
Mairie de Nothalten
Communication, par consultation en mairie, de la copie de l’attestation d'assurance de la...
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Avis 20200789
Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC)
Communication des bons de commande et factures relatifs aux marchés publics suivants attribués...