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Avis 20202011
Nantes Métropole
Communication, par mise en ligne sur le site Nantes Métropole, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20202154
Mairie de Lourdes
Copie, par envoi postal ou courrier électronique, de la convention d’exploitation d’un train...
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Avis 20202181
Mairie de Trévoux
Communication des documents suivants concernant le contrat de concession portant sur la gestion...
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Avis 20202634
Mairie d'Hautmont
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant la délégation de service...
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Avis 20203277
Mairie de Menton
Consultation ou communication, pour la gestion 2018-2019, des rapports annuels prévus par la...
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Conseil 20202921
Mairie d'Amnéville-les-Thermes
Caractère communicable, à un conseiller municipal ou à toute autre personne, de la convention...
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Avis 20201797
Mairie d'Arnage
Communication de la convention de délégation de service public concernant la gestion de...
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Avis 20202189
Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique
Publication en ligne, dans un format interchangeable, ou, à défaut, dans une version au format...
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Avis 20195653
Mairie d'Excenevex
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public n° 2018-01...
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Avis 20196058
Syndicat Mixte Ouvert Provence-Alpes-Côte-d'Azur Très Haut Débit - SMO PACA THD
Communication des documents suivants concernant la mise en œuvre par le Syndicat mixte ouvert...
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Avis 20200785
Direction départementale des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes (DDTM 06)
Communication des rapports de visites de février 2013, février 2014, février 2015 et février...
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Avis 20201074
Mairie de Marseille
Copie de la délégation de service public passée avec la société SAFIM pour l'exploitation d'un...
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Avis 20201262
Syndicat intercommunal d'aménagement, de rivières et du cycle de l'eau (SIARCE)
Copie, en sa qualité de conseiller municipal et président de l'association « Alternative...
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Avis 20200819
Syndicat d’adduction d’eau du Charollais
Copie de l’analyse des données techniques, financières et contractuelles de la délégation de...
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Avis 20202108
Communauté d'agglomération Quimper Bretagne Occidentale
Copie, sur support numérique (clé USB ou autre) ou par accès en ligne, des rapports d’analyse...
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Avis 20200979
Syndicat d'adduction d'eau potable (SAEP) de la Charentonne
Communication des documents suivants concernant la délégation du service public d'eau potable du...
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Avis 20201388
Office des Transports de la Corse (OTC)
Copie des documents suivants :
1) le contrat provisoire de délégation de service public conclu...
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Avis 20201413
Office des Transports de la Corse (OTC)
Communication des rapports annuels d’exécution des délégations de service public maritimes pour...
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Avis 20200200
Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Copie, sous forme dématérialisée, des documents suivants :
1) tout accord, arrêté, convention,...
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Avis 20200231
Mairie de Suzette
Communication, par consultation sur place ou par courrier électronique, en sa qualité de maire...