-
Conseil 20165088
Mairie de Chilly-Mazarin
Caractère communicable, à un candidat évincé, des bons de commande émis par la ville, relatifs à...
-
Avis 20164465
Mairie de Montreux-Jeune
Communication des documents suivants concernant les marchés publics conclus avec les sociétés...
-
Avis 20164999
Ministère de l'intérieur
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
-
Avis 20165049
Mairie de Saint-Maur-des-Fossés
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant, d'une...
-
Avis 20165069
Mairie de Neauphle-Le-Vieux
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) le contrat par...
-
Avis 20165078
Agence Française d'Expertise Technique Internationale (AFETI)
Copie, par courrier électronique, des bons de commandes, ainsi que leur montant, émis par l'X,...
-
Conseil 20165405
Mairie de Saint-Genis-Pouilly
Caractère communicable des bons de commande relatifs à l'achat de denrées alimentaires, émis...
-
Avis 20165518
Mairie de Bobigny
Copie des documents suivants se rapportant à l'attribution du marché de public de distribution...
-
Avis 20165449
Centre communal d'action sociale de La Roche-sur-Yon (CCAS 85)
Copie des documents suivants concernant le marché public composé de cinq lots ayant pour objet...
-
Avis 20165647
Mairie de Saint-Rémy-lès-Chevreuse
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les pièces liées aux marchés...
-
Avis 20165838
Mairie de Bondy
Copie de documents dans le cadre du prolongement de l'arrêt n° 382148 rendu le 10 février par le...
-
Avis 20165641
Communauté de communes Coeur d'Estuaire
Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur la gestion du centre...
-
Avis 20165665
Syndicat mixte Haute-Saône Numérique
Copie, de préférence sous format électronique, des documents suivants concernant le marché...
-
Avis 20165825
Mairie de Villejuif
Communication, en sa qualité de conseillère municipale et de membre de la commission d'appel...
-
Avis 20170077
Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Communication des pièces du marché public intitulé « Etude sur les données de l'énergie : Quels...
-
Avis 20170042
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Grand Est (DIRECCTE 67)
Copie du courrier reçu d'une entreprise concurrente, ainsi que ses différentes annexes,...
-
Avis 20170141
Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Versailles (CROUS 78)
Copie de l’ensemble des documents suivants concernant le programme des travaux sur la résidence...
-
Avis 20170289
Mairie de Vitrolles
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de documents relatifs à l'avenant n° 2 du...
-
Avis 20170307
Mairie de Mimizan
Copie des documents suivants concernant le marché portant sur des travaux situés rue du Casino...
-
Avis 20170355
Communauté d'agglomération Lannion-Trégor
Communication du rapport d'analyse des offres, sans occultation du nom du service d'information...