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Avis 20210188
Ministère des armées
Communication du titre juridique (marché, avenant, etc.) fondant l'intervention sur site de la...
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Avis 20210299
Syndicat d'Eau de l'Anjou
Copie, de préférence par voie électronique, de la convention de délégation de service public...
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Avis 20210321
Communauté de communes du pays d'Ancenis
Communication du mémoire technique du groupement de sociétés retenu concernant le marché public...
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Avis 20210360
Mairie de Perpignan
Copie, sous format numérique, ouvert et réutilisable, des documents suivants :
1) les dossiers,...
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Avis 20210437
Lycée Jeanne d'Albret de Saint-Germain-en-Laye
Communication des documents suivants relatifs au lot n° 10 « Viande de volaille fraiche »,...
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Avis 20210444
Versailles Habitat (OPH 78)
Communication de la liste des levées de réserve concernant la réhabilitation du groupe Sans...
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Avis 20210464
Mairie de Vézelay
Copie des documents suivants relatifs au marché public d'étude de maîtrise d'œuvre pour la...
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Avis 20210570
Haut conseil du commissariat aux comptes (H3C)
Communication des documents suivants concernant une procédure disciplinaire enregistrée sous la...
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Avis 20210573
France Télévisions
Communication de l'appel d'offres lancé par France Télévision concernant les nouveaux logo de 2018.
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Avis 20210664
Communauté de communes du pays de Sainte-Odile
Communication du nouveau contrat de délégation de service public concernant l'exploitation de...
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Avis 20210669
Ministère de la culture
Communication de la procédure lancée en avril 2017 concernant le renouvellement de l'habillage...
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Avis 20210691
Bordeaux Métropole Aménagement
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants relatifs au lot n°...
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Avis 20210695
RATP
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la réalisation...
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Avis 20210747
Préfecture de la Seine-Maritime
Communication du procès-verbal concernant le lot n° 3 « Assèchement des murs » du marché public...
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Avis 20210764
Mairie de Saint-Jean-de-Braye
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant le marché public...
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Avis 20210800
Mairie de Château-Renault
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, de la convention, ni présentée ni...
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Avis 20210815
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Normandie (SAFER 76)
Communication des documents suivants relatifs à l'acte de candidature de son client, le 28...
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Avis 20210821
Mairie de Bussière-Nouvelle
Communication du devis « lisible » de l'entreprise EUROVIA dans le cadre de l'aménagement de la...
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Avis 20210845
Mairie de Paris
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, sur support papier, du traité de concession...
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Avis 20210849
Communauté d'agglomération Cap Excellence (CACE)
Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 et 3 du marché public ayant pour...