Recherche - CADA

28/02/2021 POS-PLU Délégué

Avis 20204417
Mairie de Roeux

Copie, sur support papier ou par courrier électronique, la commune proposant la consultation en...

28/02/2021 Favorable/Sauf vie privée Favorable Modalités D’Accès / Modalités Support de communication Permis de construire POS-PLU
Avis 20204492
Mairie d'Elbeuf-sur-Andelle

Copie, par courrier ou par courrier électronique, des documents suivants relatifs à la carte...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20204904
Mairie du Muy

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants : 1) le permis de...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20205028
Mairie de Chevrières

Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, de l'intégralité des comptes...

28/02/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20205045
Communauté d'agglomération de Saint-Quentin en Yvelines (CASQY)

Communication d'une copie, de préférence dématérialisée à défaut au format papier, des documents...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20205097
Mairie d'Aghione

Communication, par courrier électronique, dans le cadre du plan local d'urbanisme (PLU) en...

28/02/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20205181
Mairie de Lavelanet

Communication, par voie postale ou par courrier électronique, du règlement de la zone où est...

28/02/2021 Favorable/Sauf inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20205234
Mairie de Septeuil

Communication, si possible par voie numérique sous support dématérialisé, de la copie des...

28/02/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf vie privée Favorable Vie Publique / Vie Locale POS-PLU Marché public Budgets et comptes
Avis 20205305
Mairie de Maruéjols-lès-Gardon

Communication, dans le cadre de l'enquête publique sur la révision du plan local d'urbanisme...

28/02/2021 Sans objet/Inexistant Favorable Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Enquête publique POS-PLU Installations classées
Avis 20205316
Mairie de Savines-le-Lac

Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants : 1) le règlement et...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20205324
Mairie de Margès

Communication, à ses frais, de la copie des documents relatifs à la création au sein du plan...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Eau
Avis 20210102
Mairie de Saint-Christol-lez-Alès

Communication d'une copie des documents suivants : 1) le règlement de la zone UB du POS de la...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20210366
Mairie de Chambéry

Communication des documents suivants : 1) le règlement graphique et le règlement écrit du plan...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme POS-PLU Permis de construire
Avis 20203110
Mairie de Villaines-les-Rochers

Communication des documents suivants concernant la commune de Villaines-Les-Rochers : 1) le plan...

28/02/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU