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Avis 20180670
Mairie de Saverdun
Communication de la fiche de poste de son client suite à sa réintégration par arrêté.
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Avis 20180911
Mairie de Cayenne
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) la délibération...
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Avis 20181041
Mairie de Marseille
Copie des listes d'agents promouvables.
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Avis 20181202
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Communication de son historique de carrière faisant état :
1) des fonctions exercées ;
2) des...
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Avis 20181253
Mairie d'Hayange
Copie des documents suivants :
1) la liste des agents promouvables ;
2) les comptes...
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Avis 20181570
Office national des forêts (ONF)
Copie des documents suivants :
1) son arrêté de nomination en qualité de commis au domaine de...
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Avis 20182179
Ministère des solidarités et de la santé
Communication de l'extrait du procès verbal de la réunion de la commission administrative...
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Avis 20180044
Ministère des Armées
Communication des documents, notamment celui délivré par le notateur au premier degré (NPD),...
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Avis 20180079
Mairie de Melun
Communication des documents suivants concernant sa cliente, fonctionnaire territoriale stagiaire...
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Avis 20180297
Rectorat de l'académie de Guyane
Communication de ses états de service effectués de 1991 à 1993 en qualité de surveillante...
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Avis 20180395
Office national des forêts (ONF)
Copie de l'arrêté nommant Monsieur X, à compter du 1er janvier 2018, en charge du triage de...
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Avis 20180573
Mairie d'Evreux
Communication de la proposition d'intégration dans le nouveau cadre d'emploi renvoyée par sa...
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Avis 20180614
Mairie de Savigny-sur-Orge
Copie, en version dématérialisée, des fiches de postes des collaborateurs du cabinet du maire.