-
Conseil 20151568
Université de Bordeaux
Caractère communicable, à un enseignant-chercheur candidat à un poste au sein de l'université,...
-
Avis 20151948
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
Communication d'une copie de l'arrêté portant nomination de Monsieur X X au grade d'ingénieur...
-
Avis 20151950
Ministère de la défense
Communication, pour la partie la concernant, d'une copie du procès-verbal établi chaque année de...
-
Avis 20151961
Ministère de l'intérieur
Copie des documents suivants :
1) la décision portant refus de mutation de Madame X, sa...
-
Avis 20151980
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
Communication d'une copie de l'arrêté portant nomination de Monsieur X au grade d'ingénieur hospitalier.
-
Avis 20152005
Conseil départemental du Var
Communication de tous les documents administratifs (arrêtés, notes de service et autres)...
-
Avis 20152028
Ministère de la justice
Communication de la décision de sa radiation des cadres préalable à l'arrêt de sa rémunération...
-
Avis 20152078
Mairie des Abymes
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la procédure de recrutement d'un...
-
Avis 20152079
Régie des eaux de Sainte-Rose
Copie des documents suivants relatifs à l'embauche d'un ingénieur contractuel ayant fait...
-
Avis 20152080
Mairie de Sainte-Rose (Guadeloupe)
Copie des documents suivants relatifs à l'embauche d'un ingénieur contractuel ayant fait l'objet...
-
Avis 20152081
Communauté d'agglomération du Nord Grande Terre
Copie des documents suivants relatifs à l'embauche d'un ingénieur contractuel ayant donné lieu à...
-
Avis 20152082
Mairie de Baillif
Copie des documents suivants relatifs à l'embauche d'un agent contractuel pour le poste de...
-
Avis 20152124
Mairie de Saint-Pierre-de-Chandieu
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'arrêté portant nomination de Monsieur X...
-
Avis 20152141
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication d'une copie des documents suivants le concernant :
1) le procès-verbal du comité...
-
Avis 20152151
Centre hospitalier de la Tour Blanche - Issoudun
Communication des documents suivants :
1) son dossier individuel, par consultation ;
2) une...