Recherche - CADA

08/10/2015 Infrastructures routières Affaire courante

Avis 20153921
Province Nord de Nouvelle-Calédonie

Communication des documents suivants concernant le marché public de travaux ayant pour objet...

08/10/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Infrastructures routières
Avis 20154098
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Copie de documents relatifs à une modification cadastrale entraînant la division de leur...

08/10/2015 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Cadastre Et Hypothèques Cadastre Infrastructures routières
Avis 20154116
Société d'aménagement de la Nouvelle-Calédonie (SECAL)

Communication des documents suivants concernant le marché public de travaux ayant pour objet...

08/10/2015 Irrecevable/Mal dirigée Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Infrastructures routières
Avis 20154146
Mairie de Precy

Copie des délibérations du conseil municipal concernant la réalisation de travaux pour la...

08/10/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20154176
Mairie de Saint-Augustin

Communication d'une copie des études menées par le Conseil d'architecture, d’urbanisme et de...

08/10/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Equipements collectifs Infrastructures routières