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Avis 20150218
Mairie de Grenoble
Copie, de préférence sous format informatique (cédérom), des documents suivants :
1) les...
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Conseil 20150430
Mairie de Seyne les Alpes
Caractère communicable, à la SAS X, de la liste des personnes mettant en location des meublés de...
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Avis 20150457
Ministère des affaires étrangères et du développement international
Communication, si possible par voie électronique, de la lettre de mesures utiles concernant les...
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Conseil 20150513
Communauté d'agglomération du Boulonnais
Caractère communicable, eu égard au respect du secret industriel et commercial, de certains...
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Avis 20150516
Mairie de Roura
Communication de la liste des marchés publics conclus entre le 1er janvier 2010 et le 30 novembre 2014.
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Avis 20150533
Mairie de Reichstett
Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 (démolition-désamiantage) et n° 3...
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Avis 20150565
Conseil départemental de la Loire-Atlantique (CG 44)
Copie, sur support informatique ou par envoi postal, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20150568
Mairie de Mollégès
Consultation ou délivrance de copies des avis favorables émis par le Conseil pour l'habitat...
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Avis 20150622
Direction départementale des territoires et de la mer de Haute-Corse
Copie des documents suivants pour les années 2007 à 2010 et 2014 :
1) la liste des îlots des...
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Avis 20150650
Communauté urbaine du Grand Dijon
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public passée...
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Avis 20150655
Direction départementale des territoires et de la mer de Haute-Corse
Copie des documents suivants :
1) le contrat ou toute pièce justifiant l'affirmation de la...
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Avis 20150678
Mairie de Bagneaux-sur-Loing
Communication des éléments suivants concernant le marché MAPA 2014/04 « Restauration scolaire »...
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Avis 20150692
Groupement d'intérêt public du réseau des acheteurs hospitaliers d'Ile-de-France (GIP Resah-IDF)
Communication des pièces financières relatives aux marchés subséquents numéro 4, 5, 6 et 7,...
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Avis 20150704
Centre hospitalier de Saint-Denis
Communication du montant global du lot n° 211 relatif à l'attribution d'un appel d'offres de...
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Avis 20150727
Office national des forêts (ONF)
Communication des conventions d'occupation conclues depuis 1960 entre l'Office et les communes...
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Avis 20150733
Communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire (CARENE)
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants relatifs à...