-
Avis 20150289
Mairie de Montdardier
Communication du registre des décisions de la commission de révision des listes électorales du...
-
Avis 20152115
Préfecture de la Haute-Corse
Copie intégrale de tous les courriers, rapports et comptes rendus, ainsi que toutes leurs...
-
Avis 20152118
Ministère de l'intérieur
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) le texte en vigueur fixant le...
-
Avis 20141909
Mairie de Dun-sur-Auron
Copie informatique de la liste électorale et des tableaux rectificatifs, en vigueur au 1er avril 2014.
-
Avis 20141933
Préfecture de l'Oise
Communication d'une copie de l'intégralité de la liste électorale de la commune de Barbery (Oise).
-
Avis 20142064
Préfecture de l'Yonne
Communication d’une copie, et non seulement consultation sur place, des listes d’émargement pour...
-
Avis 20142107
Préfecture d'Ille-et-Vilaine
Communication des listes électorales de l'ensemble des communes du département d'Ille-et-Vilaine.
-
Avis 20142116
Préfecture des Yvelines
Copie, sur une clef USB, des listes électorales de toutes les communes des Yvelines.
-
Avis 20142367
Mairie d'Ostricourt
Consultation des listes d'émargements de l'élection municipale du 23 mars 2014.
-
Avis 20142461
Mairie de Saint-Michel-en-L'Herm
Communication de la liste des électeurs admis à voter par procuration aux élections municipales...
-
Avis 20141218
Mairie de Nantes
Communication, par courriel, de la liste électorale de la commune.
-
Avis 20141339
Préfecture de la Haute-Corse
Copie intégrale de tous les courriers, rapports et comptes rendus adressés depuis le 1er...
-
Avis 20141354
Mairie de Bonnières-sur-Seine
Copie, sur un cédérom, à ses frais, de la liste électorale complète après révision, ainsi que...
-
Avis 20140600
Mairie de Treilles
Communication de l'adresse personnelle des électeurs ne résidant pas à Treilles.
-
Avis 20140603
Mairie de Sollies-Toucas
Communication du document administratif remis par un électeur, Monsieur X., prouvant sa...
-
Avis 20133210
Mairie de Poussan
Communication, de préférence sur support informatique, de la liste électorale de la commune dont...
-
Avis 20133321
Mairie de Saint-Victoret
Communication, sur support informatique et papier, des listes électorales générale et par bureau.
-
Avis 20132336
Mairie du Mans
La copie de la liste électorale complète des électeurs inscrits sur la commune du Mans.
-
Avis 20132865
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
Copie des listes électorales, de préférence par courrier électronique ou sur CD-ROM.
-
Avis 20133047
Mairie de Maisons-Laffitte
Copie, sur support numérique, de la liste électorale de la commune.