-
Avis 20155436
Régie des transports publics de l'agglomération toulousaine Tisséo
Consultation, dans des délais raisonnables, des marchés publics suivants référencés M2014-008...
-
Avis 20155576
Mairie de Nogent-sur-Eure
Copie des documents suivants concernant l'accord-cadre portant sur le projet de lotissement...
-
Conseil 20155606
Communauté d'agglomération du territoire de la Côte Ouest (TCO)
Caractère communicable, à un cabinet d'avocats, des documents suivants concernant la convention...
-
Avis 20155636
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie des documents suivants portant sur la fourniture et l'installation d'un préau modulaire à...
-
Avis 20155715
Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer
Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie des documents (notamment...
-
Avis 20155723
Mairie d'Outarville
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant le contrat signé...
-
Avis 20155726
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Copie de la lettre de la Commission européenne reçue par le ministère de l'agriculture en 2015,...
-
Avis 20155735
Mairie de Cavaillon
Copie, par courrier électronique ou sur support informatique, des documents suivants concernant...
-
Avis 20155762
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication des documents suivants concernant le lot n° 6 de l'accord-cadre multi-attributaire...
-
Avis 20155770
Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer
Communication de la décision de la ministre de l'écologie, du développement durable et de...
-
Avis 20155783
Mairie de Draveil
Copie du bordereau des prix unitaires de la société attributaire du marché public ayant pour...
-
Avis 20155796
Communauté d'agglomération de l'Artois
Communication du rapport d'analyse des offres concernant le marché public portant sur...
-
Avis 20155803
Mairie de Villefranche-sur-Mer
Copie des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public ayant pour...
-
Avis 20155816
Grand Port Maritime de Bordeaux (GPMB)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant une convention...
-
Avis 20155817
Chambre de commerce et d'industrie de Paris-Ile-de-France (CCI 75)
Copie de la carte professionnelle de Monsieur X, gestionnaire de l'agence lyonnaise de la...
-
Avis 20155828
Communauté d'agglomération de Niort
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur une mission...
-
Avis 20154984
Centre hospitalier de Bourg-Saint-Maurice
Copie des documents suivants concernant le marché public de conception-réalisation pour la...
-
Avis 20154202
Mutualité sociale agricole de Dordogne, Lot et Garonne (MSA 47)
Communication des documents suivants, relatifs à l'exploitation des terres agricoles de la ferme...