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Avis 20171724
Préfecture de la Seine-Maritime
Communication du dossier d'enquête publique, comprenant notamment l'étude d'impact et les études...
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Avis 20171866
Préfecture des Yvelines
Copie du dossier de demande de permis de construire concernant le projet d'installation de...
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Avis 20171993
Préfecture de la Nièvre
Communication des pièces suivantes relatives au projet éolien « Sud-Morvan » :
1) les documents...
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Avis 20172133
Agence régionale de santé du Centre-Val-de-Loire (ARS 45-Direction générale)
Communication par courriel ou sur cédérom, au format SIG vectoriel géoréférencé à l'échelle des...
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Avis 20170334
Schéma d’aménagement et de gestion des eaux Baie de Lannion (SAGE)
Communication des fiches de visite de ses terrains cadastrés section X et suivants situés au...
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Avis 20170364
Mairie de Cagnes-sur-Mer
Communication par courriel ou courrier, de l'intégralité du programme d'actions de prévention...
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Avis 20170376
Mairie de Champey
Copie de la promesse de bail emphytéotique signée avec la société Opale Energies Nouvelles de...
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Avis 20170470
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Grand-Est (DREAL 57)
Communication du procès-verbal de la campagne de mesurage réalisée du 24 au 26 octobre 2016 par...
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Avis 20170556
Mairie de Morlaix
Consultation des documents relatifs à la mesure de la qualité de l'air de la commune.
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Avis 20170576
Mairie de Saint-Germain-de-la-Coudre
Communication des documents suivants concernant une salle de classe de l'ancienne école de...
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Avis 20170870
Préfecture du Rhône
Copie de l'arrêté préfectoral de mis en demeure adressé à la société X à l'issue du manquement...
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Avis 20171120
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté (DREAL 21)
Communication des documents suivants :
1) le rapport du contrôle réalisé par l'inspection des...
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Avis 20171153
Préfecture de la Moselle
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté prescrivant l'élaboration du plan de...
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Avis 20171408
Mairie de Nice
Communication des pièces du dossier concernant la demande d'autorisation de la SAS Chez Dianette...
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Avis 20171567
Office Public de l'Habitat - Pas-de-Calais Habitat
Communication des documents suivants concernant l'étude de sol du terrain situé rue des...
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Avis 20175199
Préfecture de la Seine-Maritime
Communication de l'étude d'impact environnementale du projet de parc éolien à Bréauté et à...
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Avis 20175265
Direction départementale des territoires et de la mer du Pas-de-Calais (DDTM 62)
Copie sur CD-Rom ou au format papier, du dossier de demande d'autorisation d'exploiter au titre...
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Avis 20175391
Préfecture du Pas-de-Calais
Copie de l'étude d'impact environnementale préalable à l'avis favorable rendu à la suite de la...
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Avis 20175990
Mairie de Beaugeay
Copies de documents établis dans le cadre de travaux entrepris dans la salle des fêtes de la...
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Avis 20174701
Conseil régional d'Ile-de-France
Copie de la délibération portant sur le projet de révision du Plan de protection de l'atmosphère (PPA).