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Avis 20195709
Mairie de Saint-Jean-de-Braye
Communication, par courrier électronique, ou le cas échéant, par voie postale, de tous les...
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Avis 20195749
Mairie de La Possession
Communication, par mail, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) la...
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Avis 20195784
Mairie de Juvisy-sur-Orge
Communication des documents suivants :
1) les fiches de paie de l'ensemble des agents de la...
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Avis 20200251
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie, par courrier électronique à défaut par envoi postal ou remise sur place, dans le cadre de...
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Avis 20200646
Communauté urbaine de Dunkerque
Communication des documents relatifs à Madame X, X :
1) son arrêté d'affectation ;
2) ses...
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Avis 20200738
Conseil départemental de la Réunion
Communication de la copie des documents se rapportant à la procédure de recrutement sur le poste...
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Avis 20196038
Mairie de Corbère-les-Cabanes
Communication des documents suivants :
1) la liste des agents ayant bénéficié d'un avancement...
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Avis 20200408
Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l'Aude (CDGFPT 11)
Copie de l'ensemble des documents relatifs aux déclarations de création et de vacance d'emploi...
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Avis 20195927
Communauté d'agglomération du Grand Avignon
Communication, pour les ingénieurs principaux, les ingénieurs en chefs et les ingénieurs en chef...
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Avis 20194273
Mairie de Courdemanche
Communication de l'attestation employeur pour faire valoir ses droits auprès de Pôle emploi,...
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Avis 20194283
Mairie de Montmagny
Communication, par courrier électronique, ou à défaut, par courrier postal, des documents...
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Avis 20194295
Etablissement public territorial Plaine Commune
Copie de l'accusé de réception de la déclaration de vacance du poste d'agent Contrôle jeux et...
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Avis 20194503
Mairie d'Avesnes-sur-Helpe
Communication des documents suivants :
1) les documents utilisés pour justifier la suppression...
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Avis 20194551
Mairie de Nice
Copie des documents suivants :
1) les tableaux des effectifs mentionnant la totalité des...
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Avis 20194697
Etablissement public territorial Est Ensemble Grand Paris
Communication du rapport de cession de recrutement pour le poste de chef de pôle maîtrise...
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Conseil 20193756
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Loire (CDGFPT 42)
Caractère communicable des documents de travail suivants, relatifs à la promotion interne des...
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Avis 20194420
Office public de l'habitat du département de Vaucluse Mistral habitat (OPH 84)
Communication, par courrier électronique, des documents relatifs aux informations dont doivent...
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Avis 20193782
Orchestre national de Metz
Communication, sous format électronique ou par voie postale à ses frais, des documents suivants...
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Avis 20193383
Etablissement public de coopération culturelle de la Nièvre RESO
Communication, après occultation, le cas échéant, de certains éléments, des documents suivants...
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Avis 20193858
Métropole Nice Côte d'Azur
Communication de l'acte d'engagement (arrêté, contrat) et du bulletin de salaire de Monsieur X,...