-
Avis 20151736
Centre hospitalier de Périgueux
Consultation sur place des registres des naissances des années 1943 et 1944, dans le cadre d'une...
-
Avis 20152023
Mairie de Venansault
Communication des documents suivants se rapportant à l'ouverture et à l'exploitation d'un stand...
-
Avis 20152146
Cité scolaire Marie Curie
Copie des procès-verbaux des séances du conseil d'administration du collège Marie Curie des mois...
-
Avis 20152169
Préfecture de la Vendée
Communication des documents suivants se rapportant à l'ouverture et à l'exploitation d'un stand...
-
Avis 20152178
Mairie des Mureaux
Copie des documents suivants :
1) les délibérations prises par le conseil municipal sur la mise...
-
Avis 20152195
Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Marseille - ENSA-M
Copie des décisions disciplinaires en matière de plagiat pour la période 2004-2014.
-
Avis 20152258
Ministère de la culture et de la communication
Communication des critères d'éligibilité et des conditions d'application de l'aide aux...
-
Avis 20152261
Mairie de Terre-de-Bas
Copie intégrale de l'acte de naissance de sa tante, Madame X veuve X, née le 19 janvier 1910.
-
Avis 20152274
Comité départemental du Rhône Métropole de Lyon de Karaté et Disciplines Associées
Communication, de préférence sur support informatique, des documents suivants relatifs à la...
-
Avis 20152291
Ministère de la culture et de la communication
Communication des documents suivants, de préférence sous format électronique :
1) le dossier...
-
Avis 20152301
Ministère des affaires étrangères et du développement international
Copie de l'attestation de la nationalité française de son père, Monsieur X.
-
Avis 20152317
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
-
Avis 20152324
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
-
Avis 20152368
Mairie de Tourcoing
Copie des annexes du projet éducatif territorial (PEDT).
-
Avis 20152394
Mairie de Nîmes
Copie des tables décennales des naissances, mariages et décès pour la période de 1963 a 2002, et...
-
Avis 20152405
Institut interhospitalier de formation d'aides-soignants de Bourges (IIFAS Bourges)
Consultation de l'entier dossier constitué dans le cadre de la formation d'aide-soignante...