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Conseil 20175835
Mairie de Chenôve
Caractère communicable à la mutuelle sociale agricole de la liste des personnes âgées de plus de...
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Conseil 20181179
Mairie de Tourcoing
Caractère communicable, à un centre communal d'action sociale, dans le cadre de l'actualisation...
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Avis 20181864
Mairie de Lyon
Communication, de préférence par voie électronique , des documents suivants :
1) la liste des...
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Avis 20193507
Conseil d'Etat
Consultation et copie, avec acquittement des frais, le cas échéant, des listes d'émargements des...
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Avis 20201672
Préfecture de la Haute-Saône
Communication, par voie dématérialisée, étant classé personne à risques, ou par consultation sur...
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Avis 20201730
Préfecture de la Drôme
Communication, avec prise de photo, des listes d'émargements de la dernière élection municipale...
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Avis 20201770
Préfecture de la Haute-Savoie
Consultation, en sa qualité d'élu, de la liste d'émargement des élections municipales de la...
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Avis 20201808
Préfecture de la Haute-Savoie
Communication, par consultation, des listes d'émargement du premier tour des élections...
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Avis 20201944
Préfecture de l'Essonne
Communication, par consultation, compte tenu des empêchements liés à la crise sanitaire du...
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Avis 20201967
Mairie de Deuil-la-Barre
Communication avec prises de vues photographiques, à la suite de l'interdiction édictée par la...
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Avis 20202053
Préfecture du Lot
Communication, au regard de l'article 5 de l'ordonnance 2020-390 du 1er avril 2020 relative au...
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Avis 20201260
Mairie du Sauze-du-Lac
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) la liste d'émargement du...
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Avis 20201364
Mairie de Pornic
Communication, par consultation, en leur qualité de conseillers municipaux, des registres des...
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Conseil 20211096
Préfecture de la Gironde
Caractère communicable par consultation, à un administré, du dossier de déclaration de...
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Avis 20211764
Préfecture de la Gironde
Consultation du dossier de candidature déposé par la liste « Arès Passionnement » pour les...
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Avis 20202099
Mairie de Sablé-sur-Sarthe
Communication, en sa qualité d'élu municipal et de membre de la commission de vérification de...
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Avis 20202474
Mairie de Cucq Trépied Stella-Plage
Communication, par voie électronique, au regard de l’article 15, II, 3° de l’ordonnance n°...
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Avis 20202482
Mairie de Nogent-sur-Marne
Communication, par consultation, des procurations produites lors des deux tours des élections...
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Avis 20202704
Mairie de Saint-Victoret
Communication, par consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des soixante bordereaux...
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Avis 20202915
Préfecture de la Creuse
Communication, de préférence par courriel ou sur support électronique, à la suite d'une première...