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Avis 20103947
préfet de la Réunion
- la copie des documents suivants :
1) tous documents utiles concernant les divers travaux...
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Avis 20103990
président du conseil général des Yvelines
- communication du détail des études acoustiques et de trafic réalisées en avril 2009 dans le...
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Avis 20161711
Mairie de Wimille
Communication des documents suivants, relatifs aux parcelles AD 20 et AI 222 situées au cœur du...
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Avis 20161821
Mairie de Coudeville-sur-Mer
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la vente le 9 septembre 2015 à...
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Avis 20161902
Mairie de Dinard
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal visant à fixer...
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Avis 20161920
Mairie d'Olby
Communication des documents suivants :
1) le tableau de recensement des chemins communaux avant...
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Conseil 20162058
Préfecture de la Haute-Vienne
Caractère communicable, à l'association « La Voix de la Route 704 » dans le cadre d'un projet...
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Avis 20162064
Mairie de Vacquiers
Copie des documents suivants :
1) les délibérations du conseil municipal et les arrêtés...
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Avis 20162114
Mairie de Santeny
Copie de documents relatifs au lotissement du Domaine de Santeny :
1) « l'acte de l'autorité...
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Avis 20162272
Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer
Copie des rapports de comptages horaire et journalier du trafic routier sur le tronçon de la...
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Avis 20162287
Préfecture de Saône-et-Loire
Copie de la liste des chemins vicinaux à l'état d'entretien de la commune de Dracy-le-Fort...
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Avis 20162314
Mairie de Suresnes
Copie du document graphique du plan d'aménagement de la zone d'aménagement concertée des Deux...
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Avis 20162316
Mairie de Livernon
Copie des arrêtés de permis de construire des habitations et annexes situées sur les parcelles...
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Avis 20162328
Direction départementale des territoires et de la mer des Côtes-d'Armor (DDTM 22)
Copie des déclarations préalables à la pose de dispositifs publicitaires sur le territoire de la...
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Avis 20162559
Mairie de Saint-André (66)
Copie, de préférence sur le CD-ROM fourni, de documents relatifs au projet de zone d'activités...
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Conseil 20160991
Mairie de Villeneuve-sur-Lot
Caractère communicable, à une conseillère municipale, des éléments suivants portant sur les...
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Avis 20161034
Société Anonyme d’Economie Mixte (SAEM) Brest métropole aménagement
Copie de documents relatifs à la création de la zone d'aménagement concerté de l'Hermitage...
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Avis 20161039
Mairie d'Orsay
Copie du dossier voirie relatif à l'avenue du Maréchal Joffre, comportant notamment :
1) la...
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Avis 20161053
Mairie de Fitz-James
Consultation de tous les documents relatifs à la création d'un parc entre la Brêche et la route...
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Avis 20161162
Mairie de Saint-Denis
Communication des documents suivants :
1) les documents justifiant de l'affichage et de la...