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Avis 20154839
Mairie de Mavilly-Mandelot
Communication d'une copie des documents suivants, si possible sur cédérom :
1) la délibération...
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Avis 20153387
Mairie de Santeny
Communication des éléments suivants relatifs à la révision du plan local d'urbanisme (PLU) :
1)...
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Avis 20184037
Mairie de Poix-Terron
Copie des documents suivants :
1) les plans définitifs des travaux effectués fin 2017-début 2018...
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Avis 20174915
Mairie d'Ault
Copie de l'ensemble des documents relatifs à la création de la zone d'aménagement concertée...
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Avis 20174969
Préfecture des Côtes-d'Armor
Communication par courriel, des remarques des services de l'Etat dans le cadre du contrôle de...
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Avis 20183200
Mairie de Bourg-Achard
Communication des documents suivants :
1) les documents d'urbanisme applicables à sa parcelle...
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Avis 20184601
Ministère de la culture
Communication, par voie électronique, des documents suivants, relatifs aux futurs aménagements...
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Avis 20194347
Mairie de Draveil
Communication des documents suivants, concernant le plan local d'urbanisme et l'allée Marcelin...
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Avis 20200382
Mairie de Strasbourg
Communication, conformément aux lois du 21 juillet 1922, du 16 juillet 1927 et n° 90‐1079 du 5...