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Avis 20155652
Mairie de Lison
Copie de l'intégralité du dossier de projet d'implantation d'éoliennes industrielles sur le...
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Avis 20155882
Commission de régulation de l'énergie (CRE)
Copie de documents dans le cadre de l'appel d'offres concernant le parc éolien offshore Yeu -...
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Avis 20151848
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie de documents dans le cadre de l'appel d'offres relatif au projet éolien offshore Yeu -...
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Avis 20152764
Mairie de Houplin-Ancoisne
Copie des documents suivants :
1) la preuve de l'affichage (procès-verbal) en mairie pendant un...
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Conseil 20153732
Direction départementale de la protection des populations des Côtes-d'Armor (DDPP 22)
1) caractère communicable à l'association « Sous le Vent, les Pieds sur Terre » située à...
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Avis 20174633
Préfecture de la Charente
Copie des arrêtés préfectoraux adoptés en vue de l'organisation de l'enquête publique...
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Avis 20142817
Préfecture de l'Allier
Copie des documents suivants relatifs à l'exploitation et au contrôle de deux installations...
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Avis 20133423
Mairie de Saint-Cyprien
Copie des documents suivants relatifs à des conventions conclues avec les sociétés SFR, Bouygues...
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Avis 20020717
maire de Cusy
- procès-verbal d'infraction dressé à l'encontre de l'entreprise Grosjean qui utilise comme zone...
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Conseil 20011663
préfet de la Corrèze
- communicabilité d'un imprimé dit "déclaration d'antériorité" au titre de la réglementation sur...
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Avis 20193006
Préfecture de la Seine-Maritime
Communication, sous format électronique, de préférence via une plateforme de téléchargement,...
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Avis 20195195
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Gers (DDCSPP 32)
Communication des rapports d'inspection relatifs à l'élevage de canards exploité par Monsieur X...
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Conseil 20211371
Mairie de Mont-Saint-Vincent
Caractère communicable des documents suivants relatifs au contrat liant la commune avec...