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Avis 20150944
Communauté d'agglomération Rhône Alpilles Durance
Copie des documents suivants concernant l'autorisation accordée par la Commission départementale...
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Avis 20151045
Mairie de Paris
Communication des documents suivants relatifs au marché au puces de la porte de Montreuil :
1)...
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Avis 20141921
Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC)
Copie des documents suivants :
1) les lettres de convocation des membres de la CNAC à la séance...
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Avis 20140389
Mairie de Neuilly-sur-Seine
Communication des documents suivants :
1) les permissions de stationnement, accordées par la...
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Avis 20143121
Chambre de commerce et d'industrie de Montpellier (CCI 34)
Communication du contrat d'occupation temporaire attribué à la société « La Crêperie Jean Moulin...
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Avis 20130435
Direction départementale de la protection des populations d'Indre-et-Loire
Communication par courrier électronique d'une copie du dossier constitué dans le cadre de...
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Avis 20124295
Mairie de Strasbourg
Communication des relances adressées par la mairie et non reçues par le demandeur concernant la...