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Avis 20172464
Groupement Intercommunal Châtillon Coligny Sainte-Geneviève des Bois
Communication de documents relatifs à des travaux de réhabilitation de la canalisation...
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Avis 20172948
Communauté d'agglomération du Pays Voironnais
Copie de l'intégralité des documents, détenus par le service Eau et Assainissement du Pays...
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Avis 20172966
Mairie d'Arvillard
Copie du descriptif détaillé des ouvrages de collecte et de transport des eaux usées sur la commune.
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Avis 20172981
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Communication du rapport concernant l'ensemble des études faites en septembre 2016 chez les...
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Conseil 20172986
Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la Martinique (DEAL)
Caractère communicable, à une association de protection de l'environnement, du plan d'opération...
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Avis 20173009
Préfecture d'Indre-et-Loire
Communication du « dossier de faisabilité technique » relatif à la reprise des anciens déchets,...
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Avis 20174342
Agence régionale de santé du Centre-Val-de-Loire (ARS 18)
Communication des résultats des mesures sonométriques effectuées au village de Montavelange...
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Avis 20173063
Mairie de Maisons-Alfort
Copie des documents suivants :
1) les mesures sonométriques effectuées les 7 octobre, 6 et 28...
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Avis 20173075
Mairie de Bionville
Communication du rapport annuel concernant l'assainissement de la commune pour l'année 2016.
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Avis 20173076
Mairie de Pierre-Percée
Communication du rapport annuel concernant l'assainissement de la commune pour l'année 2016.
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Avis 20173077
Mairie de Raon-sur-Plaine
Communication du rapport annuel concernant l'assainissement de la commune pour l'année 2016.
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Avis 20173139
Préfecture du Cher
Communication du compte rendu de la commission départementale de sécurité routière à la suite de...
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Avis 20173163
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)
Copie des documents suivants relatifs au droit d'usage de l'eau attaché au Moulin de...
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Avis 20173209
Mairie de Bézu-Saint-Eloi
Communication de la délibération du Conseil municipal, votée en 2016 et relative au raccordement...