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Avis 20150877
Syndicat Mixte des Monts du Jura
Copie des documents suivants concernant l'autorisation d'occupation du café-restaurant...
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Avis 20144341
Mairie de Breteuil
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20144344
Mairie de Chambly
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20144347
Mairie de Jassans-Riottier
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20141685
Mairie de Villers-Saint-Paul
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20141697
Mairie de Metz
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20142500
Conseil général du Tarn (CG 81)
Copie des documents suivants se référant à la délibération de la commission permanente n°...
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Avis 20142633
Mairie de Clermont (60)
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20141242
Mairie de Roissy-en-France
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20141246
Mairie d'Yssingeaux
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20141248
Mairie de La-Ville-aux-Dames
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20141249
Mairie d'Hoenheim
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20140085
Mairie de Mulsanne
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20140089
Mairie de Solliès-Pont
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20140091
Mairie de Cugnaux
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20140168
Mairie de Mâcon
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la convention (ou le contrat) ainsi que...
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Avis 20140395
Mairie de Castres
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20140396
Mairie de Chaumont
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20140397
Mairie de Cosne-Cours-sur-Loire
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20142967
Mairie de Prades-le-Lez
Copie de documents concernant la convention d'aménagement signée avec la société d'équipement de...