Recherche - CADA

Enseignement Loisirs/Jeux Affaire courante Sans objet/Inexistant

Avis 20162804
Mairie de Saint-Arnoult-en-Yvelines

Consultation de documents relatifs à la fermeture du centre de loisirs : 1) le rapport de...

21/07/2016 Sans objet/Inexistant Défavorable/Préparatoire Enseignement Culture Loisirs/Jeux Centre de loisirs Risques chimiques et radiologiques
Avis 20142728
Fédération française des échecs (FFE)

Communication de préférence par courrier électronique d'une copie des documents suivants : 1)...

18/09/2014 Défavorable/Appréciation Sans objet/Inexistant Défavorable/Secret Favorable Enseignement Culture Loisirs/Jeux Fédérations sportives Judiciaire Discipline Budgets et comptes
Avis 20133375
Fédération française des échecs (FFE)

Copie des documents suivants : 1) le courrier du Président de la fédération française des...

26/09/2013 Sans objet/Inexistant Sans objet/Perdu Enseignement Culture Loisirs/Jeux Fédérations sportives
Avis 20071052
président de la FFKDA (fédération française de Karaté et disciplines associées)

- copie des documents financiers et justificatifs de la comptabilité présentée lors de...

08/03/2007 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Incompétence/Privé Enseignement Culture Loisirs/Jeux Enseignement Culture Loisirs/Sport Activités sportives