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Avis 20164469
Mairie d'Aix-en-Provence
Communication de la liste des associations aixoises, accompagnée du montant des subventions...
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Avis 20164889
Mairie de Ruaudin
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les statuts et...
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Avis 20165183
Mairie de Saint-Aubin-en-Bray
Consultation des comptes de l'association « Amicale des fêtes », depuis 2004.
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Conseil 20163842
Mairie de Pamiers
Caractère communicable, aux élus de l'opposition, des pièces comptables, autres que les budgets...
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Avis 20163996
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes (DIRECCTE 33)
Copie de l'intégralité du dossier d'attribution de subventions octroyées à l'association...
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Avis 20171684
Conseil régional du Grand Est
Communication par voie électronique des documents suivants dans le cadre de l'octroi d'une...
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Avis 20171742
Métropole de Lyon
Communication des documents suivants, relatifs au compte administratif pour l'année 2015 :
1)...
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Avis 20171976
Mairie de Lille
Communication des documents suivants relatifs à l'association CAFFES :
1) le dossier de demande...
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Avis 20171977
Ministère des sports
Communication des documents suivants relatifs à l'association CAFFES :
1) les dossiers de...
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Avis 20171979
Mairie de Gap
Communication des documents suivants :
1) le montant de la subvention accordée chaque année à...
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Avis 20172160
Mairie de Marseille
Communication des documents suivants, au titre de l'année 2016, relatifs aux associations ADFI...
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Avis 20165531
Préfecture de Mayotte
Communication des documents suivants concernant la ligue régionale de basket-ball :
1) les...
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Conseil 20165676
Mairie de Louhans-Châteaurenaud
Caractère communicable, à des membres du conseil municipal, des pièces constitutives suivantes...
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Avis 20170169
Mairie de Mertzen
Communication par voie électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents...
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Avis 20170184
Université d'Aix-Marseille
Copie des documents suivants concernant l’attribution d’une subvention de 15 000 euros à...
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Avis 20170463
Mairie de Lauret
Copie de la lettre envoyée au président du conseil général en vue d'obtenir des subventions...
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Avis 20170614
Mairie de Gagny
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, du dernier rapport des activités et des...
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Avis 20170627
Mairie de Veckring
Copie des documents suivants :
1) la totalité du registre des délibérations du conseil municipal...
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Avis 20170748
Mairie de Perles-et-Castelet
Communication de la liste des associations subventionnées par la commune, ainsi que les montants...
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Avis 20170790
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...