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Avis 20210897
Mairie de Zudausques
Communication, par courrier électronique, des listes électorales de la commune de Zudausques,...
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Avis 20210902
Mairie de Montferrand-le-Château
1) consultation du grand livre comptable ;
2) communication du document relatif à à la création...
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Avis 20211021
Mairie de Mulhouse
Communication, en tant que conseiller municipal, du rapport de l'INET (institut national des...
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Avis 20210457
Premier ministre
Communication par voie de publication en ligne gratuite, sans authentification et régulièrement...
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Avis 20210458
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Communication des documents relatifs à la légion d’honneur, la médaille nationale du mérite et...
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Avis 20210327
Mairie de Kerlouan
Copie des documents suivants, relatifs à :
1) la maison médicale et sociale prévue à Kerlouan...
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Avis 20210431
Préfecture de l'Hérault
Communication, par voie électronique, sans frais et au format cvs, de la liste des électeurs des...
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Avis 20210433
Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Communication, par voie électronique, sans frais et au format cvs, de la liste des électeurs des...
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Avis 20210435
Préfecture de l'Oise
Communication, par voie électronique, sans frais et au format cvs, de la liste des électeurs des...
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Avis 20210451
Association Syndicale Autorisée des propriétaires du lotissement résidentiel et climatique du Bergons
Copie du registre des délibérations du 1er janvier 2016 jusqu'au 19 novembre 2020.
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Avis 20210461
Mairie de Denée
Communication des documents suivants :
1) la copie numérisée du ou des contrats conclus par la...
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Avis 20210558
Mairie d'Aytré
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants relatifs à la...
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Avis 20210663
Mairie de Sézanne
Communication des documents suivants :
1) la charte graphique du logo de la commune ;
2)...
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Avis 20210685
Association syndicale autorisée des Irrigants du Buëch
Communication, par courrier électronique, des comptes rendus des assemblées générales des années...
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Avis 20210757
Mairie de Bonneuil-en-France
Communication, en tant que conseillère municipale, des documents suivants sous format...
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Avis 20210883
Mairie de Villeneuve-de-Marc
Communication, à ses frais, de la copie des documents suivants relatifs aux emplois publics...
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Avis 20205417
Mairie de Compiègne
Communication du règlement intérieur du conseil municipal de la ville, voté le 15 octobre 2020.
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Avis 20210154
Mairie de Houplin-Ancoisne
Communication des documents suivants :
1) s'agissant des pièces relatives aux inondations...
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Avis 20210157
Mairie de Meylan
Copie des documents suivants :
1) l'organigramme des services techniques et administratifs sur...
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Avis 20210193
Mairie de Bussy-Saint-Georges
Communication, de préférence par voie dématérialisée, à défaut par consultation sur place, des...