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Avis 20200876
Espace communautaire Lons Agglomération (ECLA)
Communication des grands livres, de 2006 à 2009, de la communauté de communes du Val de Sorne...
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Avis 20200898
Mairie de Bourgoin-Jallieu
Communication des factures ou tout document correspondant aux demandes suivantes pour la période...
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Avis 20196011
Communauté d'agglomération - Valenciennes Métropole
Communication de la copie des factures acquittées, visées dans la délibération du bureau...
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Avis 20200604
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Communication de l'étude d'ingénierie financière et juridique du Grand projet ferroviaire du...
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Avis 20200606
Fédération française de Rugby (FFR)
Copie, sans frais et sans restriction, par courrier électronique au format PDF, des documents...
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Avis 20200608
Ligue Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur de Rugby
Copie, par courrier électronique au format PDF, sans frais et sans restriction, des documents...
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Avis 20200618
Mairie du Chesnay-Rocquencourt
Communication des documents suivants :
1) la copie de six notes d'honoraires du cabinet X à...
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Avis 20200653
Mairie de Couzon-au-Mont-d'Or
Communication des factures relevant :
1) du compte 6227 : frais d’actes et de contentieux ;
2)...
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Avis 20200663
Muséum national d'histoire naturelle
Communication, à la suite d'une précédente transmission partielle, de la copie électronique des...
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Avis 20200744
Grenoble-Alpes Métropole
Communication, par consultation sur place, des documents suivants :
1) les autorisations...
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Avis 20200766
Communauté de communes de Randon-Margeride
Communication des documents relatifs au service public d’assainissement non collectif (SPANC)...