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Avis 20164513
Université Pierre et Marie Curie
Communication des documents suivants :
1) le rapport rédigé par le Professeur X à l'issue de la...
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Avis 20164582
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication des documents suivants relatifs aux conditions de travail au sein du conseil...
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Avis 20170092
Université de Lorraine
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des éléments utilisés pour fonder le CHSCT...
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Avis 20163249
Service départemental d'incendie et de secours d'Indre-et-Loire (SDIS 37)
Communication du tableau de récupération des astreintes 2012, 2013, 2014 et 2015.
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Avis 20155258
Service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin (SDIS 67)
Communication, par courrier électronique, du document unique d'évaluation des risques (DUER) en...
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Avis 20153506
Office national des forêts (ONF)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le rapport d'enquête établi par Monsieur...
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Avis 20181031
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE IDF siège)
Copie des observations du contrôleur du travail, Monsieur X, relatives à son employeur, la...
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Avis 20180358
Service départemental d'incendie et de secours de Maine-et-Loire (SDIS 49)
Copie du rapport de l'inspection du travail évoqué lors du comité d'hygiène, de sécurité et des...
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Avis 20200521
Chambre de Métiers et de l’Artisanat des Ardennes (CMA 08)
Communication de la copie des documents se rapportant au fonctionnement des instances de la...