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Avis 20153291
Gouvernement de la Nouvelle-CalédonieCommunication de l'ensemble des résultats bruts d’analyses bactériologiques des eaux de baignade...
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Avis 20174547
Préfecture de l'IsèreCopie de documents dans le cadre de l'ouverture d'un établissement permanent d'activité de tir...
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Avis 20191117
Préfecture de la Seine-MaritimeCommunication, sous format électronique, de préférence via une plateforme de téléchargement,...
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Avis 20191654
Syndicat Intercommunal des eaux du GrandvauxCommunication des documents suivants : 1) les valeurs journalières du volume d’eau pompé par le...
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Conseil 20193376
Conseil départemental de la Charente-MaritimeCaractère communicable et réutilisable des données qualité produites par le département dans le...
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Avis 20211751
Mairie de ClamartCommunication, en leur qualité d'élus, des documents suivants : I. les documents relatifs aux...15/04/2021 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Sauf préparatoire Défavorable/Préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Zones d’activités Pollution Territoriale
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Avis 20211916
Etablissement public territorial Vallée Sud-Grand ParisCommunication, en leur qualité d'élus, des documents suivants : I. les documents relatifs aux...15/04/2021 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Sauf préparatoire Défavorable/Préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Zones d’activités Pollution Territoriale
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Avis 20211917
Vallée Sud Aménagement (anciennement Société publique locale d'aménagement (SPLA) Panorama)Communication, en leur qualité d'élus, des documents suivants : I. les documents relatifs aux...15/04/2021 Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Sauf préparatoire Favorable Défavorable/Préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Zones d’activités Pollution Territoriale
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Avis 20204236
Préfecture du FinistèreCommunication du rapport établi par la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement...