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Avis 20165794
Mairie de la Chapelle d'Abondance
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants concernant le...
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Avis 20144069
Mairie de Grenoble
Copie, de préférence sous format informatique, des documents suivants concernant la société GEG,...
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Conseil 20190368
Bordeaux Métropole
Caractère communicable, à l'association Trans'Cub, membre de la commission consultative des...
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Avis 20174941
Mairie de Neuvic
Copie de tout document relatif à la délégation de service public portant sur la gestion du...
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Avis 20181684
Mairie de la Chapelle d'Abondance
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le contrat de...
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Avis 20136023
Communauté de communes Cestas Canéjan
Communication, par consultation sur place, des documents suivants relatifs à la gestion des...
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Avis 20124578
Mairie de Grenoble
Communication des documents suivants :
1) l’ensemble des courriers échangés entre la ville de...
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Conseil 20183849
Mairie de Joué-les-Tours
Caractère communicable du rapport d'audit du contrat de délégation du service public d'eau...