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Avis 20164448
Mairie de Barizey
Copie des documents suivants dans le cadre de la construction d'une maison individuelle :
1) la...
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Avis 20164758
Mairie de Villars
Copie de documents dans le cadre de la préemption de la parcelle de sa cliente cadastrée AD n°...
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Avis 20165546
Mairie de Sainte-Luce-sur-Loire
Copie de documents relatifs à la présence du cirque X sur le territoire de la commune en...
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Avis 20163237
Syndicat de développement de l'espace naturel sensible du plateau d'Avron
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, par courriel ou sur CD-ROM, de documents dans le...
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Avis 20154319
Mairie de Buzet-sur-Tarn
Copie des documents suivants relatifs à la parcelle cadastrée section ZA n° 248 :
1) la...