-
Avis 20164837
Centre communal d'action sociale de Roubaix (CCAS de Roubaix)
Communication de l'ensemble des décisions relatives au régime indemnitaire applicable aux agents...
-
Avis 20163927
Mairie de Bussy-Saint-Georges
Communication des documents suivants :
1) les arrêtés des régimes indemnitaires des catégories...
-
Avis 20163955
Mairie de Port-Louis (971)
Communication des documents suivants :
1) la liste des agents ayant le statut de titulaire ou...
-
Avis 20164191
Mairie de Vaulx-Vraucourt
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal fixant le régime...
-
Avis 20171643
Communauté d'agglomération Ventoux-Comtat Venaissin (COVE)
Communication par courriel, du bulletin de salaire d'octobre 2016 de Monsieur X :
1) pour ses...
-
Avis 20172302
Banque de France
Communication de documents relatifs à sa rémunération :
1) ses évaluations annuelles des années...
-
Avis 20172345
Mairie de Villiers-sur-Orge
Communication des documents suivants :
1) le bilan social pour l'année 2016 ;
2) le nombre...
-
Avis 20165421
Mairie de Beauvoir-sur-Niort
Communication des documents suivants :
1) les délibérations relatives à une « demande de...
-
Avis 20165570
Mairie de Paris
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, de la...
-
Avis 20165949
Communauté de communes de Saint-Lô Agglomération
Communication des documents suivants :
1) les délibérations fixant le tableau des effectifs du...
-
Avis 20170676
Mairie de Fleury-Mérogis
Communication des documents suivants :
1) l'organigramme de chaque service ;
2) « les fiches de...
-
Avis 20170995
Banque de France
Communication des documents relatifs au complément de rémunération (CDR) attribué au titre de...
-
Avis 20163463
Mairie de Nantes
Communication des documents permettant de retracer avec précision la carrière de sa cliente, à...
-
Avis 20155345
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Los Ainats » (EHPAD 11)
Communication des documents suivants, cités dans l'arrêté d'attribution de l'indemnité...
-
Avis 20154559
Mairie de Martigues
Communication, par courriel ou à défaut par courrier postal, des documents suivants relatifs à...
-
Avis 20154916
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication de la pièce comptable justifiant la prise en traitement de son salaire par la...
-
Avis 20154980
Mairie de Turny
Copie de la délibération du conseil municipal en date du 10 juin 2015 fixant le régime...
-
Avis 20153314
Mairie d'Aix-en-Provence
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal n°...
-
Avis 20153449
Office public de l'habitat de Périgueux (24)
Communication d'une copie des documents et éléments suivants pour les années 2013 et 2014 :
1)...
-
Avis 20153465
Association départementale des amis et parents d'enfants inadaptés de Charente (ADAPEI)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au procès-verbal de l'unité...