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Avis 20165803
Office national des forêts (ONF)
Communication, par courriel, des actes administratifs de soumission au régime forestier de la...
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Avis 20182765
Préfecture de la Haute-Saône
Communication par courriel ou sur CD-ROM de documents relatifs au réaménagement de la route des...
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Avis 20181442
Société du Grand Paris
Communication, dans le cadre de l'arrêté interpréfectoral n° 2016-DRIEE 008 pris à la suite du...
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Avis 20185274
Conseil départemental de Vaucluse (CD 84)
Communication, de préférence par courrier électronique à défaut par envoi postal, dans le cadre...
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Avis 20190109
Communauté de communes du Plateau d'Hauteville
Communication des documents suivants :
1) l'étude de requalification du site de Terre Ronde,...
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Avis 20185326
Préfecture de l'Ariège
Communication des documents suivants :
1) le rapport du 22 septembre 2017, incluant photos et...
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Avis 20184510
Direction départementale des territoires de la Creuse (DDT 23)
Communication des documents relatifs à la mise en œuvre de mesures compensatoires consécutives à...
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Avis 20192107
Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Provence-Alpes-Côte d'Azur (DRAAF 13)
Communication d'une copie de la lettre de mise en demeure datée de mars 2019 et adressée au...
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Avis 20203409
Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France (DRIEE)
Communication, en format dématérialisé, des éléments relatifs à la demande de dérogation...
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Avis 20201725
Office national des forêts (ONF)
Communication, par courriel, de la copie des documents suivants, à la suite des opérations...
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Avis 20204285
Mairie de Guidel
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la lettre du 25 août 2020 du...
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Avis 20204250
Bordeaux Métropole
Communication des documents suivants relatifs à la parcelle EI 570 catégorisée en espace boisé...
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Avis 20204346
Communauté d’agglomération Paris - Vallée de la Marne
Communication, par mise en ligne publique, des documents relatifs à la gestion des espaces...
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Avis 20211994
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)
Communication, dans le cadre d’un recours contentieux, de la copie du courrier du maire de...