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Conseil 20164900
Direction départementale des territoires de la Moselle (DDT 57)
Caractère communicable, au titulaire d'un lot de chasse, des plans de chasse de l'ancien...
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Avis 20170603
Fédération départementale des chasseurs de l’Isère
Communication des documents suivants :
1) le montant et la liste des cultivateurs percevant une...
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Avis 20153907
Fédération départementale des chasseurs de l'Allier
Copie des documents suivants :
1) concernant le plan de chasse de Monsieur X X pour la saison...
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Avis 20183958
Mairie de Massérac
Communication de l'autorisation de tir de corvidés, évoquée dans et une note publiée par la...
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Conseil 20180943
Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30)
Caractère communicable du tableau indiquant les données relatives à l'indemnisation des dégâts...
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Avis 20174426
Préfecture de la Charente-Maritime
Copie des documents suivants :
1) le dossier relatif à la dernière enquête publique diligentée...
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Avis 20175107
Préfecture du Pas-de-Calais
Consultation des décisions préfectorales d'agrément pour le piégeage des années 2015 à 2017.
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Avis 20182189
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication des éléments relatifs aux aides allouées dans le cadre du Fonds européen pour la...
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Avis 20182949
Direction départementale des territoires de la Haute-Garonne (DDT 31)
Communication, par courriel, télécopie ou courrier, de documents relatifs aux opérations de...
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Avis 20184847
Association communale de chasse agréée de Lalouvesc
Copie, à ses frais, des documents suivants, relatifs à l'ACCA :
1) la liste des parcelles qui...
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Avis 20190909
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Hérault (DDTM 34)
Communication, par transfert de fichiers, des documents originaux suivants relatifs au plan loup...
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Avis 20194350
Direction départementale des territoires de Lozère (DDT 48)
Communication, par transfert de fichiers, des documents suivants relatifs au plan loup pour...
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Avis 20195442
Direction départementale des territoires de l'Ardèche (DDT 07)
Communication, par transfert de gros fichiers, des documents suivants, relatifs au plan loup...
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Avis 20194575
Direction départementale des territoires et de la mer de la Charente-Maritime (DDTM 17)
Communication, par envoi électronique, des documents suivants, conformément à l'article...
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Avis 20194888
Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77)
Communication, de préférence par mail, des documents relatifs à l'établissement professionnel de...
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Avis 20204486
Centre régional de la propriété forestière (CRPF) - Ile-de-France-Centre-Val de Loire
Communication de la copie des documents relatifs au plan simple de gestion du « Domaine des...
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Avis 20201223
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Allier (DDCSPP 03)
Communication de la liste des éleveurs de sangliers, à des fins de relâchage, implantés dans le...
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Avis 20201224
Direction départementale de la protection des populations de l'Ain (DDPP 01)
Communication de la liste des éleveurs de sangliers, à des fins de relâchage, implantés dans le...
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Avis 20201225
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations des Alpes de Haute-Provence (DDCSPP 04)
Communication de la liste des éleveurs de sangliers, à des fins de relâchage, implantés dans le...
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Avis 20195655
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Cher (DDCSPP 18)
Communication de la liste des éleveurs de sangliers à des fins de relâchage dans le département.