-
Avis 20182514
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64)
Copie du document intitulé « Pose des filets fixes dans la zone de balancement des marées de la...
-
Avis 20183471
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Normandie - Site de Caen (DREAL Caen)
Communication de préference par courriel ou sur CD Rom ou par courrier avec la reproduction des...
-
Avis 20183758
Société immobilière d'économie mixte de la ville de Paris Elogie (SIEMP)
Copie, par voie électronique, de l'intégralité des documents relatifs aux services de...
-
Avis 20185326
Préfecture de l'Ariège
Communication des documents suivants :
1) le rapport du 22 septembre 2017, incluant photos et...
-
Avis 20190340
Mairie de Paris
Copie, au format électronique, de l'ensemble des documents relatifs aux campagnes de furetage...
-
Avis 20184972
Mairie de Saintes
Communication, dans le cadre d'un projet d'aménagement d'un terrain de loisirs et de détente...
-
Avis 20190562
Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87)
Communication, dans le cadre d'une opération de destruction à tir de corbeaux freux et de...
-
Avis 20190786
Direction départementale des territoires de l'Isère (DDT 38)
Communication de la copie des documents relatifs au dossier d'indemnisation de son client :
1)...
-
Avis 20192107
Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Provence-Alpes-Côte d'Azur (DRAAF 13)
Communication d'une copie de la lettre de mise en demeure datée de mars 2019 et adressée au...
-
Avis 20194342
De L'oust à Brocéliande Communauté
Communication, à ses frais, de la copie des résultats des analyses de sédiments de l'étang de...
-
Avis 20192799
Ministère de la Justice
Communication du nombre de sanctions pénales imposées pour violation de la législation des zones...
-
Avis 20203409
Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France (DRIEE)
Communication, en format dématérialisé, des éléments relatifs à la demande de dérogation...
-
Avis 20200693
Direction départementale des territoires de l'Ariège (DDT 09)
Communication des éléments de preuves scientifiques (rapports, expertises, publications...
-
Avis 20201725
Office national des forêts (ONF)
Communication, par courriel, de la copie des documents suivants, à la suite des opérations...
-
Avis 20200992
Mairie de Languidic
Communication, en format dématérialisée, de la copie certifiée conforme de l'inventaire...
-
Avis 20201156
Syndicat mixte de la ria d'Etel
Communication, en format dématérialisée, de la copie certifiée conforme de l'inventaire...
-
Avis 20201392
Préfecture de l'Isère
Communication des documents suivants :
1) les décisions d’indemnisation prises à la suite des...
-
Avis 20204001
Mairie de Rurange-lès-Thionville
Communication, par voie électronique ou à ses frais sous format papier, de la copie des...
-
Avis 20204145
Direction départementale des territoires et de la mer des Landes (DDTM 40)
Communication des éléments relatifs à la chasse de l'alouette au moyen de pantes et de matoles...
-
Avis 20204147
Direction départementale des territoires du Lot-et-Garonne (DDT 47)
Communication des éléments relatifs à la chasse de l'alouette au moyen de pantes et de matoles...