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Avis 20174502
Mairie de Breurey-lès-Faverney
Consultation du registre des délibérations de l'année 2017.
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Avis 20174686
Communauté d'agglomération pays basque
Copie, par courrier électronique, du procès verbal intégral du conseil communautaire du 21...
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Avis 20174917
Mairie des Sièges
Copie certifiée conforme de l'intégralité du compte-rendu de la délibération du conseil...
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Avis 20175055
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Nombre de votes par procuration pour chaque commune du département et pour chacun des scrutins...
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Avis 20172726
Mairie de Montréjeau
Communication des documents suivants :
1) le budget primitif 2017 ;
2) le compte administratif...
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Avis 20172786
Mairie de Rouy-le-Grand
1) consultation du cahier des comptes-rendus des réunions du conseil municipal pour les années...
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Avis 20172796
Mairie de Noisy-le-Grand
Communication, par voie électronique, de l'intégralité de la liste électorale de Noisy-le-Grand.
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Avis 20172933
Mairie de Villepreux
Copie de la délibération du conseil municipal relative au règlement intérieur des accueils...
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Avis 20172936
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
Communication du règlement de service du réseau public de distribution d'électricité ou le...
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Avis 20173985
Mairie de Blevaincourt
Copie, par envoi postal, des documents suivants :
1) l'acte de décès de Monsieur X, décédé le 26...
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Avis 20173993
Mairie d'Orleix
Copie de l'intégralité des procès-verbaux des délibérations du conseil municipal depuis le 1er...
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Avis 20174191
Mairie de Saint-Savournin
Communication, par envoi postal ou par courrier électronique, de la liste nominative des élus...
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Avis 20173108
Mairie du Roux
Communication des pièces suivantes :
1) toutes les décisions prises par le conseil municipal...
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Avis 20173174
Mairie de Guyancourt
Copie des documents suivants :
1) la charte informatique de la ville ;
2) le règlement...
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Avis 20173206
Mairie de Saint-Genest-Lerpt
Copie de la liste électorale de la commune.
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Avis 20173308
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Copie de l'arrêté réglementant, sur le territoire de la commune, les panneaux d'affichages...
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Avis 20173453
Communauté de communes du Grand Chambord
Mise en ligne sur le site de la communauté de communes du Grand Chambord des documents suivants...
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Avis 20176208
Mairie d'Amboise
Copie, par voie électronique et sans frais, de la liste des électeurs de la commune.