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Avis 20161843
Mairie de Goyrans
Communication de l'ensemble des copies des factures et mémoires joints aux mandatements de...
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Avis 20161900
Mairie d'Amiens
Copie des documents suivants :
1) les deux sondages complets réalisés par l'IFOP pour le compte...
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Avis 20151174
Mairie de Mions
Communication de l'intégralité de l'audit financier réalisé par le cabinet d'expertise CERALP,...
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Avis 20150579
Mairie d'Avrainville
Copie des documents suivants :
1) les factures concernant les travaux effectués dans la maison...
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Avis 20150721
Etablissement public foncier Provence-Alpes-Côte-d’Azur (EPF PACA)
Communication des documents suivants :
1) le grand livre 2013 détaillé pour les comptes 6211...
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Avis 20153062
Mairie de Chenôve
Communication des documents suivants :
1) les annexes des procès-verbaux concernant les...
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Avis 20134573
Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)
Communication, de préférence par courriel, d'une copie des documents suivants :
1) la décision...
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Avis 20141611
Mairie de Ceton
Communication des documents suivants :
1) la liste des versements des indemnités maladies des...
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Avis 20140300
Centre hospitalier Louis Pasteur de Dole
Copie des documents budgétaires de l'établissement pour les années 2011 et 2012 (état des...
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Avis 20143218
Mairie de Soisy-sous-Montmorency
Communication des documents suivants :
1) les devis, bons de commande, factures, mandats de...
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Avis 20143592
Mairie de Saint-André-de-Valborgne
Communication des documents suivants :
1) le document recensant de façon très précise les...
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Avis 20133316
Mairie de Lansargues
Copie des documents suivants :
1) les budgets primitifs pour les exercices 2011 à 2013 ;
2) la...
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Avis 20133699
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Corse (DIRECCTE 20)
Communication des documents budgétaires et comptables relatifs aux frais de déplacement du...
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Avis 20133763
Cité scolaire André Chamson au Vigan
Consultation et copie des documents suivants, relatifs aux comptes du collège et du lycée pour...
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Avis 20131960
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication des documents suivants sous forme numérique :
1) les conventions liant, pour les...
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Avis 20132243
Université de la Réunion
La communication des documents suivants, relatifs au financement du centre de recherche...
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Avis 20132328
Mairie de Zimming
Copie des documents suivants, relatifs au raccordement des parcelles 245-246, 312, 302-304,...
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Avis 20134247
Mairie de Jœuf
Consultation sur place et éventuellement copie des documents suivants relatifs aux finances...