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Avis 20165638
Syndicat mixte pour la valorisation des déchets du pays d'Avignon (SIDOMRA)
Consultation, avec remise de copies, des documents suivants :
1) le contrat de délégation de...
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Avis 20161384
Mairie de Cergy
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les documents et éléments récents...
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Avis 20163400
Mairie d'Espeluche
Communication du devis et de la facture de la société EIFFAGE pour un montant de 35519, 40...
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Avis 20151158
Mairie de Bagnères-de-Luchon
Communication des documents suivants :
1) le contrat d'association entre l'OGEC Ecole...
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Avis 20136016
Mairie de Bois-d'Arcy
Communication du bilan financier de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Croix Bonnet,...
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Avis 20123817
Mairie de Longjumeau
Communication par copie des documents suivants :
1) délibération du conseil municipal du 25...
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Avis 20131117
Mairie de Corbeil-Essonnes
Copie des documents suivants :
1) la liste des dépenses engagées entre le 1er novembre 2011 et...
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Avis 20180462
Mairie de Marseille
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant le poste...
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Avis 20193169
Mairie de Gisors
Communication des comptes de l'association « Eure Digital ».
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Avis 20213682
Les Amis Les Bêtes (71)
Communication, par courrier électronique, des documents et éléments suivants :
1) émanant de...