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Affaires Sanitaires Et Sociales Sans objet/Communiqué établissement de document

Avis 20183754
Centre hospitalier universitaire d'Amiens Picardie (CHU)

Communication, de préférence par voie électronique ou support numérique, des documents...

10/01/2019 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Documentation établissement de document Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Médicament
Avis 20185761
Centre hospitalier régional universitaire (CHU) de Montpellier

Communication, de préférence par voie électronique ou support numérique, des documents...

10/01/2019 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Documentation établissement de document Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Médicament
Avis 20185300
Ministère des solidarités et de la santé

Communication des documents suivants : 1) la liste des pays où les hommes ayant eu des relations...

18/07/2019 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Documentation établissement de document Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires
Avis 20190511
Centre hospitalier universitaire d'Amiens Picardie (CHU)

Communication des documents suivants : 1) les chiffres clés des exercices 2013 et 2016 de...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Documentation établissement de document Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé
Avis 20195079
Caisse primaire d'assurance maladie de l'Ardèche (CPAM 07)

Copie certifiée conforme du duplicata rédigé en novembre 2014 du certificat médical initial...

16/01/2020 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Documentation établissement de document Affaires Sanitaires Et Sociales / Dossiers Médicaux Dossier médical personnel Sécurité sociale Accident du travail maladie professionnelle
Avis 20201070
Etablissement public de santé mentale Etienne Gourmelen de Quimper (EPSM 29)

Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...

04/06/2020 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Documentation établissement de document Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20201287
Centre hospitalier de Niort

Communication, par courrier électronique, des documents suivants, en application de l’article...

04/06/2020 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Documentation établissement de document Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20201296
Centre hospitalier de Montfavet (Avignon)

Communication, par courrier électronique, des documents suivants, en application de l’article...

04/06/2020 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Documentation établissement de document Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20201457
Centre hospitalier Charles Perrens de Bordeaux

Copie, par courrier électronique, des documents suivants, en application de l’article L3222‐5‐1...

25/06/2020 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Documentation établissement de document Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé Hospitalisation sous contrainte ou HDT