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Avis 20182221
Mairie de Sarcenas
Communication des documents suivants :
1) le contrat de concession de la commune avec la société...
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Avis 20181653
SAS Les Portes de Chamechaude
Communication des documents suivants :
1) le contrat de concession de la commune de Sarcenas...
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Avis 20186138
Orange Groupe
Communication de ses relevés détaillés de consommation téléphonique faisant apparaître les 10...
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Avis 20190904
Association pour la formation professionnelle des adultes (AFPA)
Communication des documents suivants concernant le marché public de gardiennage posté attribué à...
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Avis 20195349
Association Foncière Urbaine Libre Rézé-Château (AFUL)
Communication du rapport d'exploitation de l'année 2018 et de ses annexes, relatif au contrat...
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Avis 20205725
Compagnie nationale de prévoyance (CNP)
Communication des documents suivants :
1) la justification de la saisie à tiers détenteurs de la...
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Avis 20210695
RATP
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la réalisation...