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Avis 20155359
Mairie d'Ambérieu-en-Bugey
Copie des documents suivants :
1) le plan de prévention des risques d'inondation (PPRI) ;
2) le...
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Avis 20153809
Mairie de Boisemont
Consultation des documents suivants :
1) le document préparatoire à la mise en place de l'aire...
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Avis 20175369
Mairie de Bolquère
Communication par courriel, des documents suivants à la suite du refus de les copier sur la clé...
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Avis 20182323
Mairie de Melun
Communication de documents relatifs aux limites des plus hautes eaux connues (PHEC) de l'Almont...
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Avis 20182005
Mairie de Saint-Beauzire
Copie de documents relatifs au projet d'implantation de deux silos à ciment à proximité...
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Avis 20172506
Mairie de Chambonas
Communication des documents suivants :
1) l'ordre du jour et la convocation relative à la...
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Conseil 20173068
Mairie de Houdan
Caractère communicable des documents suivants :
1) l'acte authentique de cession du parking de...
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Avis 20173071
Mairie de Locmaria
Copie de documents relatifs aux installations suivantes situées à proximité de la plage des...
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Avis 20180241
Mairie de Colombes
Copie de documents dans le cadre de construction d'immeubles de grande hauteur dans le centre...
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Avis 20186160
Mairie de Val-d'Isère
Communication du document graphique et du règlement de chacune des zones ayant vocation à être...
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Avis 20190136
Mairie de Bouguenais
Communication, dans le cadre d'un sursis à statuer visant le permis d'aménager n° 44 020 17Y...
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Avis 20192743
Mairie d'Huez
Copie des documents suivants :
1) le justificatif de la délibération autorisant la cession d’une...
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Avis 20201541
Mairie de Boisset-les-Prévanches
Communication des documents suivants :
1) le dossier de demande de déclaration préalable...
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Avis 20200656
Mairie de Saint-Ours-les-Roches
Communication des documents suivants relatifs au certificat d'urbanisme n° CU 063 38119 R0112...
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Avis 20213214
Mairie de Jouars-Pontchartrain
Communication, si possible sous format dématérialisé, des documents suivants :
1) le rapport de...